Bâle III et sa finalisation

De Bâle III à la Finalisation de Bâle III.

Architecture de Bâle III : mécanisme du ratio de solvabilité, les trois piliers.

Principaux textes : Finalisation Bâle III, CRR2, CRD5, CRR3, BRRD1, BRRD2.

Résumé des principales réformes : TLAC et MREL, révision du calcul de l’exigence de fonds propres, des risques pondérés et du ratio de levier, introduction d’un plancher de fonds propres (« output floor »).

Rappels sur les fonds propres Bâle III :

• Composantes des fonds propres : Common Equity Tier 1 Capital (CET 1), Additional Tier 1 Capital (AT1) et Tier 2 Capital (T2 capital).
• Ajustements réglementaires des fonds propres.
• Les ratios de solvabilité minimums ; les coussins de protection, de conservation, contracyclique et systémique.

Le ratio de levier :

• Contexte.
• Textes.
• Composantes.
• Révision du ratio de levier avec la CRR2.
• Calendrier de mise en œuvre.

Le ratio TLAC :

• Objectifs.
• Textes.
• Composition.
• Composantes.
• Calendrier de mise en œuvre.

Le ratio MREL :

• Contexte.
• Texte.
• Périmètre.
• Composantes.
• Calendrier de mise en œuvre.

Le plan de résolution, le bail-in, la garantie des dépôts.

La BRRD1.

La BRRD2 :

• Définition.
• Objectifs.

Les mesures de convergence TLAC/MREL : CRR2, BRRD2.

Introduire des ratios de liquidité :

• Ratio de liquidité à court terme (LCR) : définition, caractéristiques, composition.
• Ratio de financement stable (NSFR) : définition, caractéristiques, composition.
• Evolution du NSFR avec la CRR2.

Périodicité, période d’observation, date d’application.

L’approche standard Bâle III du risque de crédit :

Rappels succincts :

• Principes généraux.
• Les organismes externes d’évaluation.
• Grilles de pondération en fonction de la nature des expositions et de leur notation externe.

Les modifications prévues dans la nouvelle approche standard envisagée (« Finalisation de Bâle IIII »).

Impacts.

Nouvelle approche standard (suite).

Rappels succincts sur l’approche IRB.

Comparaison des taux de pondération moyens de l’approche standard et de l’approche IRB.

L’approche IRB révisée (finalisation de Bâle III et CRR3) :

• Restriction du périmètre.
• Nouveaux planchers sur les facteurs de risque (« input floors »).

Titrisation :

• Rappels succincts sur la titrisation dans Bâle II – Bâle II.5 : périmètre et définitions, approche standard, approches notation interne, les exigences et pondérations introduites par Bâle II.5- CRR.
• Les nouvelles réglementations, en particulier la titrisation STS : texte, définition de la titrisation STS, périmètre.

Risque de contrepartie :

• Rappels succincts sur le risque de contrepartie dans Bâle III-CRR.
• Nouvelle méthode de calcul de l’exposition au risque de contrepartie sur les dérivés (SA-CCR) dans le CRR2.

Rappels succincts sur le risque opérationnel dans Bâle III :

• Définition et méthodologies.
• Approche de base (basic indicator approach).
• Approche standard.
• Approche avancée (Advanced Measurement Approach ou AMA).

Une nouvelle approche standard SMA :

• Un nouvel indicateur de référence Business Indicator, en remplacement du revenu brut positif.
• Traitement CRR3.
• Détermination du BIC.
• Suppression de l’approche AMA.

Impacts.

Définition de l’IRRBB.

Rappels sur le risque de taux d’intérêt.

Texte de réforme sur l’IRRBB.

Évolution CRR2.

Nouveaux scénarios de stress sur l’IRRBB.

Harmonisation des reportings.

Le calcul de la charge en fonds propres.

Les attentes concernant la supervision.

Définition de la FRTB.

Texte au niveau du Comité de Bâle, européen (CRR2 et CRR3).

Principes généraux.

Principaux changements :

• Modification de la frontière banking book – trading book selon le type de portefeuille.
• Révision de l’approche standard : la « Sensitivity-Based approach » (SBA) : notions de capital charge, default risk charge, residual risk add-on.
• Révision de l’approche Modèles internes (IMA) : remplacement de la VaR par l’ES, notions de « Incremental Default Risk » (IDR), de « Capital add-on ».
• Renforcement des règles de validation des modèles internes de risque de marché : en particulier exigences de backtesting au niveau du desk de trading.
• Revue du risque CVA.
• Exigences de publication plus détaillées sur les charges en fonds propres pour risque de marché (pilier 3).

Impacts.

Synthèse des deux journées.

Évaluation de la formation.