Thème :        Comptabilité bancaire Formation : Dépréciations et provisions Envoyer cette formation à un ami   retour à la liste des formations   Objectif : Maîtriser les différents traitements liés aux provisions : - Évaluation. - Comptabilisation en normes françaises et normes IFRS. - Fiscalité. Connaitre les informations financières à communiquer et les impacts dans les principaux ratios.   Participants : Responsables et collaborateurs des services comptables, contentieux, exploitation et back-office. Personnel des services audit, inspection et contrôle. Commissaires aux comptes.   Connaissances : Une connaissance de la comptabilité bancaire est souhaitée.   Questions traitées : Dépréciations et provisions 1. Introduction • Évolution et situation des provisions dans les établissements de crédit. • Les différentes catégories de provisions. 2. Cadre réglementaire, comptable et fiscal • Les textes comptables français en vigueur. • Les normes IAS/IFRS applicables. • Les règles fiscales. • Rappel des obligations liées aux dépréciations et aux provisions dans le cadre du contrôle interne. 3. Les dépréciations • Principales définitions des différentes créances. • Évaluation, comptabilisation et traitement fiscal des dépréciations. Le traitement de chaque type de dépréciation sera illustré par un exemple après avoir présenté les règles applicables dans les comptes sociaux et les comptes consolidés. • Traitement des créances douteuses et des créances douteuses compromises. • Traitement des créances restructurées et des créances restructurées douteuses. • Dépréciation des titres. • Dépréciation des immobilisations (et notamment le risque immobilier). 4. Les provisions (de passif) • Principales définitions des risques pays, FRBG, provisions pour risques et charges, provisions réglementées. • Évaluation, comptabilisation et traitement fiscal des provisions. Le traitement de chaque type de provision sera illustré par un exemple après avoir présenté les règles applicables dans les comptes sociaux et les comptes consolidés. • Provisions pour engagements de retraites. • Provisions pour risques pays. • Provisions pour engagements par signature. • Les engagements sur les contrats d'épargne logement. • Les risques opérationnels. • FRBG. 5. Information à communiquer • Comptes sociaux et comptes consolidés. • États réglementaires (situation et tableaux annexes). 6. Impact sur les ratios • Ratio de solvabilité (Bâle II). • Bâle II. • Les grands risques. 7. Synthèse et conclusion