Formation: L'essentiel de la réglementation OPCVM et son actualité

Objectif
Connaître l'essentiel de la réglementation OPCVM.
Appréhender les nouveaux textes.
Fournir les outils pour assurer une veille réglementaire.

Pédagogie
Exposés, cas concrets, commentaires de textes.

Participants
Gestionnaire de Back-office et de Middle-office.
Inspecteurs et contrôleurs internes des dépositaires et sociétés de gestion.
Commissaires aux comptes et leurs collaborateurs.

Connaissances
Fonctionnement des OPCVM.

Programme:

L'essentiel de la réglementation OPCVM

1. Point 2008-2009 sur la Gestion Collective
•Derniers chiffres de l'industrie des OPCVM.
•Acteurs et autorités de tutelle en contexte de crise.

2. Évolution du cadre réglementaire jusqu'à ce jour
•Directives.
•Lois et décrets.
•Règlements et Instructions.
•Mises à jour du RG AMF.
•Encadrement des nouveaux OPCVM.
•Actualité juridique.

3. Principes et méthodes comptables
•Fondamentaux et options spécifiques aux OPCVM.
•Commentaires sur les dérogations actuelles.

4. Les documents d'information réglementaire
•Prospectus.
•Notes d'information.

5. La réglementation applicable en matière de ratios I-2005-01
•Ratios réglementaires et autres.
•Ratios d'investissement.
•Les 4 ratios de suivi des risques.
•Les 3 ratios d'émetteurs/contreparties.
•Mesure des engagements.

6. Conclusion : Révision de la Directive UCITS III

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