Afges

Programme:

Comptabilité d'assurance

1. Introduction
•Les grands principes de l’assurance.
•La classification des opérations d’assurance.
•Rappels sur les principes généraux comptables.
•Spécificité de la comptabilité d’assurance.

2. Le cadre réglementaire spécifique de l’assurance
•Le code des assurances.
•Les règles en vigueur depuis le 1er janvier 1995.
•Champ d’application.
►Le système comptable.
►Les documents comptables.
►Les documents administratifs.
►Distinction entre comptabilité vie et comptabilité dommages.
•Structure du plan comptable 1995.
►Le bilan.
►Le compte de résultat.
►Le hors bilan.

3. Les normes relatives à la comptabilisation des actifs des compagnies d’assurance
•La notion d’actifs admis en représentation des engagements d’assurance.
•Nomenclature et classification des actifs.
⇒Actifs relevant de l’article R.332-19.
⇒Actifs relevant de l’article R.332-20.
⇒Autres actifs.
•Evaluation, comptabilisation et présentation des instruments financiers.
►Instruments financiers.
⇒Valeur d’acquisition.
⇒Valeur d’inventaire.
⇒Dépréciation des actifs.
►Evaluation, comptabilisation et présentation des actifs immobiliers.
⇒Immobilier de placement.
→Valeur d’acquisition.
→Valeur d’inventaire.
→Dépréciation des actifs.
⇒Immobilier d’exploitation.
→Valeur d’acquisition.
→Valeur d’inventaire.
→Dépréciation des actifs.
►Autres actifs.
⇒Valeur d’acquisition.
⇒Valeur d’inventaire.
⇒Dépréciation des actifs.

4. Les normes relatives à la comptabilisation des opérations avec les tiers
•Opérations réalisées avec les assurés.
►Le fait générateur de l’enregistrement de la créance ou de la dette.
►Les schémas comptables associés.
•Opérations réalisées avec les agents.
►Originalité de la comptabilité d’agence.
►Le compte d’agent.
•Opérations réalisées avec les intermédiaires.
►Le recours aux intermédiaires.
►Les schémas comptables associés.

5. Les normes relatives à la comptabilisation des passifs des compagnies d’assurance
•Evaluation, comptabilisation et présentation des passifs.
►Les grands principes de l’enregistrement des engagements vis-à-vis des assurés.
⇒L’assurance vie et le principe de capitalisation.
⇒L’assurance non vie et le principe d’indemnisation.
►Provisions techniques d’assurance vie.
⇒Les provisions mathématiques.
⇒Les provisions mathématiques des contrats en unités de compte.
⇒La participation aux bénéfices.
⇒La provision globale de gestion.
►Les provisions techniques d’assurance dommages.
⇒Les provisions pour primes non acquises.
⇒Les provisions pour sinistres à payer.
⇒Les provisions pour sinistres tardifs.
⇒Les provisions pour risques en cours.
⇒Les provisions pour risques croissants.
►Les autres provisions techniques.
⇒La provision pour risque d’exigibilité des engagements techniques.
⇒La provision pour aléas financiers.
⇒La provision d’égalisation.
⇒Les frais d’acquisition reportés.

6. Les normes relatives à la comptabilisation du résultat des compagnies d’assurance
•L’enregistrement des opérations.
►Les primes.
►Les sinistres.
►Les commissions.
►Le résultat financier.
►Les frais généraux.
•Les agrégats du compte de résultat.
►Le compte technique vie.
►Le compte technique non vie.
►Le compte non technique.

7. La comptabilité des opérations de coassurance et de réassurance
•La comptabilité de la coassurance.
•La comptabilité de la réassurance.

8. Les opérations en devises

9. La comptabilité des opérations hors bilan

10. Les règles comptables applicables aux comptes consolidés des entreprises d’assurance
•Les textes de référence.
•Les principes de consolidation.

11. Les règles relatives à la présentation de l’information financière trimestrielle et annuelle
•Le dossier trimestriel.
•Le dossier annuel.
►Les comptes individuels.
⇒Les comptes sociaux.
⇒Les états réglementaires.
►Les comptes consolidés.
⇒Les états financiers consolidés.
⇒Les états réglementaires.

12. Synthèse et conclusion