Afges

Programme:

Comptabilité bancaire : cycle long

JOUR 1

1.Introduction

• L'activité bancaire et l’organisation de la profession.
• Les normes comptables (IFRS et françaises).
• Le plan comptable des établissements de crédit (PCEC).
• Les états réglementaires (Bafi, Finrep, Corep, Surfi).
• L’organisation comptable et le contrôle interne comptable.
• Définition d’un instrument financier.
• Présentation du Bilan cumulé des banques françaises.

2.Les activités bancaires classiques

Démarche pédagogique commune à toutes les activités bancaires classiques :

Chacune des activités ci-après sera examinée sous 4 aspects :

• Les aspects économiques et techniques.
• La présentation du plan de comptes (PCEC).
• La comptabilisation en IFRS et en normes françaises.
• Des exercices et cas pratiques avec les schémas comptables.

Cahier d'exercices :
- Cas pratiques (cahier d’exercices avec corrigés).
 

Les opérations interbancaires et de trésorerie.

• Les objectifs de la trésorerie d’une banque.
• Le marché interbancaire.
• Les opérations au jour le jour et à terme.
• Les taux de référence : Eonia, Euribor.
• Les opérations en blanc et les opérations de pension.
• La comptabilisation des opérations de trésorerie.
• Le calcul des intérêts.
• Les comptes du PCEC.
• La traduction de ces opérations dans le bilan des banques françaises.

Cahier d'exercices

• Prêt à terme.
• Emprunt à terme.
• Pension : emprunt.
• Pension : prêt.
   

Les crédits à la clientèle.

• Définition d’un crédit.
• Aspects techniques d’un crédit.
• La traduction de ces opérations dans le bilan des banques françaises.
• Les comptes du PCEC.
• La comptabilisation des crédits.
• Les commissions relatives aux crédits : introduction au coût amorti.
• Prêts hors-marché et engagements de prêter à un taux hors-marché.

• Caractéristiques de certains crédits : découverts, cessions de créances professionnelles, affacturage, crédits consortiaux, crédits revolving, crédit-bail et locations, engagements de financement et de garantie.

Cahier d'exercices

• Schéma comptable de base.
• Traitement des commissions dans le coût amorti.
• Prêt avec commission selon la méthode du taux nominal et du coût amorti.
• Crédit amortissable selon la méthode du taux nominal et du coût amorti.
• Deuxième cas.
• Commissions sur crédits.
• Escompte.
• Crédit consortial.
• Affacturage.
• Crédit à la consommation.
• Crédit-bail et location.
• Engagements de financement et de garantie.

NB : Selon la demande des participants.

Les créances douteuses et les dépréciations.

JOUR 2

3.Les activités bancaires classiques (suite)

Les dépôts de la clientèle.

• Aspects techniques et économiques.
• Comptabilisation.
• La traduction de ces opérations dans le bilan des banques françaises.
• Les comptes du PCEC.
• Les caractéristiques de certains dépôts : Comptes sur livret d’épargne à régime spécial, comptes à terme, bons de caisse.
• Les comptes à vue.

Cahier d'exercices

• Compte à terme.
• Compte d’épargne.
• Commissions sur comptes courants.
• Bon de caisse.

Les moyens de paiement et les systèmes de règlement.

• Les moyens de paiement.
• Les systèmes de paiement.
• Les commissions sur moyens de paiement.

Cahier d'exercices

• Opérations courantes : virement émis ou reçu, encaissement de chèques, émission d’un chèque de banque, opérations de caisse.
• Système de compensation à règlement net.
• Commissions sur moyens de paiement.

Présentation synthétique.

• Les immobilisations, les provisions pour risques, fonds propres et divers.
• Le hors-bilan.
• Les états financiers.

JOUR 3

4.Les titres et autres dérivés

• Présentation du référentiel comptable IFRS et "french".
• Définition d'un instrument financier.
• Différentes natures de titres en fonction de caractéristiques économiques.
• Présentation du cadre comptable (PCEC) et du poids des titres dans le bilan consolidé des banques françaises.
• Définition de la juste valeur selon IFRS 13.
• Comptabilisation initiale.
• Titres de transaction ou à la juste valeur par résultat.
• Titres de placement ou disponibles à la vente.
• Titres d’investissements ou détenus jusqu’à l’échéance.
• Introduction de la méthode du coût amorti.
• Prêts et créances.
• Introduction du compte de résultat global (OCI).
• Titres en devises.
• Synthèse de la comptabilisation des titres et autres non dérivés.
• Passifs financiers.

Cahier d'exercices

• Instruments financiers à la juste valeur par résultat ou titres de transaction.
• Schema comptable alternatif.
• Actifs financiers disponibles à la vente et titres de placement.
• Actif financier au coût amorti.
• Crédit amortissable au taux nominal et au coût amorti.
• Obligation disponible à la vente achetée et revendue.
• Actif disponible à la vente avec impôt différé.
• Synthèse.
• Coupon couru et dividende.
• Intérêt courus pour un actif à la juste valeur.
• Délai d’usance en fonction des différentes catégories.
• Actif à taux progressif.
• Obligation à zéro coupon.
• Actif financier en devises.
• Comptabilité mixte.
• Reclassement d’un actif financier.
• Première adoption (FTA).

NB: Selon la demande des participants

Jour 3

4.Titres et autres non dérivés (suite), Opérations en devises

Exercices et cas pratiques

La dépréciation des titres.

Exercices et cas pratiques

• Dépréciation d’un actif financier selon sa catégorie.
• Dépréciation et effet temps.

Les nouvelles catégories IFRS 9 et les méthodes d’évaluation associées.

Les projets de dépréciation des actifs financiers.

5.Les opérations en devises

• Les notions essentielles : position de change et position de trésorerie.
• L’approche patrimoniale et l’approche opérationnelle.
• Les objectifs de l’activité devises.
• Principes de gestion du risque de change et les limites.
• Mécanisme de transfert des devises.
• Comptes de position de change.
• Réévaluation des opérations de bilan et hors bilan.

Exercices

• Position de change, position de trésorerie.
• Construction d’une réévaluation d’une opération de change au comptant et à terme.
• Systématisation de la réévaluation des positions de change.

Textes applicables et monnaie de comptabilité : IAS 21 et 39, CRBF 89-01 et 90-01.
Usage de comptes de position de change.
Comptabilisation de l’engagement en hors bilan.
Distinction entre éléments monétaires et éléments non monétaires en IAS 21.
Distinction entre éléments immobilisés et autres éléments en CRBF 89-01.
Principes de comptabilisation et d’évaluation.

Opérations de change au comptant

• Aspects techniques et économiques.
• Marché des changes, cotation au certain, cotation à l’incertain.
• Évaluation et comptabilisation.
• Opérations de couverture.

Exercices

• Opération de change USD/EUR.
• Opération de change devises/devises.

Opérations de change à terme

• Aspects techniques et économiques.
• Cours du terme ; report et déport.
• Cotation des contrats de change à terme.
• Comptabilisation et évaluation selon les deux référentiels.
• Couverture en IAS 39 et normes françaises.

Exercices

• Opération de change à terme simple.
• Comptabilisation d’une opération de change à terme selon la stratégie trading et couverture.
• Comptabilisation du report/déport en normes françaises.

Prêts et emprunts en devises

• Caractéristiques techniques et économiques.
• Comptabilisation et évaluation ultérieures.
• Dépréciations des créances douteuses en devises.

Exercices

• Opérations de prêt et emprunts.
• Provision en devises.

6.Les dérivés

Introduction

• Différentes natures d’instruments financiers.
• Différents types de marchés de produits dérivés.
• Caractéristiques des marchés réglementés et des marchés de gré à gré.
• Usage des contrats.
• Poids des dérivés dans le bilan (et le hors-bilan) dans les banques.

Les SWAPS des taux d'intérêt

• Mécanisme d'un swap de taux d’intérêt et son usage en fonction des différentes stratégies.
• Esquisse de leur comptabilisation.

Valorisation d'un swap

• Les étapes de la valorisation d'un swap.
• Approche simplifiée.
• Notions fondamentales de mathématiques : capitalisation et actualisation, courbe des taux, taux spot et forward, zéro-coupon, interpolation, spread de contrepartie.

Convention-cadre de compensation (master agreement).

Exercices

• Réflexion en groupe pour esquisser le mécanisme et l’usage en fonction des stratégies (trading ou couverture).
• Illustration par des exemples de calcul et l’explication simplifiée des formules.
• Exercice simple de valorisation.
   

Comptabilisation des dérivés en IFRS : Principes généraux

• Définition et champ d’application d’un dérivé.
• Principes généraux de comptabilisation.
• Schémas comptables de base : changements de juste valeur, flux d’intérêt, coupon courus.

Exemples

• Vie d'un swap de taux et sa traduction en comptabilité selon les deux référentiels.
• Méthode alternative.
• Coupon couru selon la méthode linéaire.
• Coupon couru selon la méthode actuarielle.

Comptabilisation des dérivés en IFRS : Comptabilité de couverture

• Principes généraux de la comptabilité de couverture.
• Couverture de la juste valeur.
• Couverture des flux de trésorerie.
• Tests d’efficacité : méthode du swap hypothétique.
• Synthèse : évaluation des non-dérivés et dérivés en comptabilité de couverture en IAS 39.

Exemples

• Couverture de la juste valeur avec le calcul de l’inefficacité selon les différentes catégories.
• Couverture à la juste valeur d’une obligation avec revente.
• Couverture des flux de trésorerie avec le calcul de l’inefficacité.
• Mesure de l’inefficacité par un swap hypothétique.
• Autres éléments du résultat global (OCI) et impôt différé.
• Couverture d’un emprunt à émettre.
• Intérêts courus en couverture de flux de trésorerie.
• Synthétique des deux méthodes de couverture.

Autres couvertures et dérivés incorporés

• Macro couverture.
• Couverture d’un investissement net dans une entité étrangère.
• Dérivés incorporés. Séparer ou pas ? (bifurcation).

Exemples

• Macrocouverture d'un portefeuille d'actifs et de passifs financiers.
• Exercices de dérivés incorporés seront traités après l’examen des options.

Le remplacement d’IAS 39 : IFRS 9

• Les nouvelles méthodes de comptabilité de couverture proposées.
• Les nouvelles règles pour les dérivés incorporés.
• Les impacts prévisibles.
• Synthèse : évaluation des non-dérivés et dérivés en comptabilité de couverture en fonction du projet IFRS 9.

Dérivés en normes françaises

• Les textes applicables.
• Les quatre catégories :
• Microspéculation.
• Microcouverture.
• Macrocouverture.
• Gestion globale d’un portefeuille de transaction.

Exemples

• Application par la reprise de cas examinés en IFRS pour les transposer en normes françaises.
• Exercices et cas complémentaires.

Application aux autres contrats : Les options

• Options : mécanisme et valorisation.
• Présentation simplifiée du modèle Black-Scholes.
• Aperçu sur les options exotiques.

Exercices

• Exercices sur le mécanisme des options.
• Comptabilisation des options sur actions chez le vendeur et l’acheteur avec livraison du sous-jacent et paiement du différentiel.
• Deux cas d'une obligation convertible en actions chez l'émetteur et chez l'investisseur.

Application aux autres contrats : Les autres contrats (examinés en fonction de la demande des participants).

• Cap, floor, collar.
• Options sur swaps de taux (swaption).
• Contrats sur actions et sur indices boursiers sur marchés réglementés.
• Options sur matières premières (commodities)
• Contrats sur marchés organisés de taux (contrat notionnel et Euribor).
• Options de change.
• Dérivés de crédit.
• Swap financier de devises.
• Equity swaps.
• FRA.

Exemples

• Cap, floor, collar.
• Cap de couverture.
• Cap de couverture selon projet ED décembre 2010.
• Swaption.
• Swaption de couverture.
• Options sur actions sur marché organisé.
• Contrat ferme sur indice boursier.
• Option sur indice boursier.
• Options sur matières premières.
• Equity swap sur indice boursier.
• Contrats notionnels.
• Contrat Euribor.
• Options de change avec paiement du différentiel et avec livraison.
• Credit default swap.
• Swap de devises.
• FRA.

NB : Selon la demande des participants.

Divers aspects

• Fiscalité des dérivés en France.
• Problème de la compensation (netting).
• Les principales informations à fournir dans les états financiers.

7.Synthèse et conclusion

• Synthèse du séminaire.
• Quiz et correction orale.
• Évaluation de la formation.