Afges

Programme:

Les IFRS dans les établissements de crédit

1. Champ d’application et caractéristiques des IFRS

• L’organisation des IFRS.
• Processus d’adoption d’une norme.
• Convergence internationale.
• Caractéristiques des IFRS.
• Panorama des normes publiées.

2. Cadre conceptuel

• L’objectif des états financiers.
• Les caractéristiques qualitatives.
• La définition, la comptabilisation et l’évaluation des éléments
• des états financiers.

3. Instruments financiers

• Champ d’application et définitions
  • Présentation des normes concernées.
  • Définition d’un instrument financier.
  • Définition de la juste valeur selon IFRS 12.
  • Présentation du bilan cumulé des banques françaises IFRS.
• Comptabilisation initiale d’un instrument financier
  • Prix d’entrée.
  • Date de comptabilisation.
  • Coûts de transaction ou d’acquisition.
• Instruments financiers non dérivés : les quatre catégories
  • Instruments financiers à la juste valeur par résultat.
  • Actifs financiers disponibles à la vente.
  • Investissements détenus jusqu’à l’échéance.
  • Prêts et créances.
  • Divergences avec les normes locales.
• Reclassements ultérieurs.
• Garanties financières et engagements de prêter.
• Dépréciation des actifs financiers.
  • Principes généraux.
  • Dépréciation sur base individuelle.
  • Dépréciation sur base collective.
  • Divergences avec les normes locales.
• Passifs financiers.
• Décomptabilisation d’un instrument financier.
• Remplacement d’IAS 39 : IFRS 9 (classement et évaluation, dépréciation des actifs financiers).

Cahier d’exercices :
- Exercices et cas pratiques relatifs à chacune des catégories.
- Exercices de synthèse.
- Exercice de garantie financière.
- Exercices de dépréciation d’actifs.
- Exercice sur la comptabilisation des intérêts et de l’effet temps.
- Exercices sur les émissions de titres.

4. Instruments financiers : Dérivés et dérivés incorporés

• Définition et champ d’application.
• Principes généraux de comptabilisation.
• Comptabilité de couverture
  • Principes généraux de couverture.
  • Couverture de la juste valeur.
  • Couverture des flux de trésorerie.
  • Couverture d’un investissement net dans une entité étrangère.
  • Synthèse : évaluation des non-dérivés et des dérivés en comptabilité de couverture.
• Autres couvertures et dérivés incorporés
  • Macro couverture.
  • Couverture d’un investissement net dans une entité étrangère.
  • Dérivés incorporés. Séparer ou pas ? (bifurcation).
• Le remplacement d’IAS 39 : IFRS 9
  • Les nouvelles méthodes de comptabilité de couverture proposées.
  • Les nouvelles règles pour les dérivés incorporés.
  • Les impacts prévisibles.
  • Synthèse : évaluation des non-dérivés et dérivés en comptabilité de couverture en fonction du projet IFRS 9.

Cahier d’exercices :
- Exercice de comptabilisation d’un swap selon les principes généraux.
- Exercices et cas pratiques de comptabilité de couverture de la juste valeur et des flux de trésorerie.
- Cas pratiques sur les tests d’efficacité.
- Tableau synthétique.
- Cas simple de la macrocouverture d’un portefeuille d’actifs et de passifs financiers.
- Cas d’une obligation convertible en actions.
- Illustration des nouvelles règles IFRS 9.

5. Instruments financiers : Informations et présentation

• Problème de la compensation (netting).
• Exposé-sondage IASB/FASB.
• Les informations à fournir dans les états financiers.

6. Comptes consolidés

• Comptes des groupes de sociétés : IAS 27, 28 et 31.
• Les trois modes de contrôle et les méthodes de consolidation associées.
• Processus de consolidation.
• Consolidation prudentielle : divergences.
• Les regroupements d’entreprises, IFRS 3.
• Le test de dépréciation du goodwill.
• Le nouveau dispositif de consolidation.
• Les nouvelles normes de consolidation : IFRS 10, 11 et 12.
• Les changements des anciennes normes IAS 27 et 28.

Cahier d’exercices :
- Cas de consolidation selon les différentes méthodes.
- Cas d’une mise en équivalence.
- Cas d’un regroupement d’entreprise.
- Cas d’un test de dépréciation du goodwill.

7. Immobilisations et dépréciations

• Présentation générale des immobilisations.
• Immobilisations corporelles, IAS 16.
• Immeubles de placement, IAS 40.
• Immobilisations incorporelles, IAS 38.
• Dépréciation d’actifs, IAS 36.
• Contrats de location, IAS 17.

Cahier d’exercices :
- Cas simples traitant des différentes catégories d’immobilisations.

8. Provisions et engagements de retraite

• Provisions, passifs et actifs éventuels, IAS 37.
• Avantages au personnel, IAS 19.

Cahier d’exercices :
- Cas simples de calcul et de provisionnement d’une prime de départ à la retraite.

9. Autres normes

• Produit, IAS 18.
• Paiements en action, IFRS 2.
• Résultat par action, IAS 33.
• Impôts sur le résultat, IAS 12.
• Tableau des flux de trésorerie, IAS 7.
• Contrats d’assurance, IFRS 4.
• Effets de la variation des cours de change, IAS 21.
• Subventions publiques, IAS 20.
• Coût d’emprunt, IAS 2.

10. États financiers

• IAS 1 : Présentation des états financiers.
• IFRS 8 : Information sectorielle.
• IAS 34 : Information financière intermédiaire.
• IAS 24 : Informations relatives aux parties liées.
• IAS 10 : Évènements postérieurs.
• IAS 8 : Changement de méthodes comptables.
• IFRS 1 : Première adoption des IFRS.
• Présentation des états financiers d'une banque.

Exemple :
- Document de référence d’un établissement bancaire.

11. Conséquences prudentielles de l’adoption des IFRS

• Les filtres prudentiels actuels.
• Les filtres prudentiels dans le projet Bâle III.

12. Synthèse et conclusion

• Synthèse des 3 jours.
• Quiz et correction orale.
• Évaluation de la formation.