Afges

Programme:

IFRS 9

1. Contexte et statut d'IFRS 9

• Les faiblesses d’IAS 39.
• Le processus de refonte engagé par l’IASB et le FASB.
• Les difficultés de la convergence.
• Calendrier de mise en application : 2013 ou 2015 ?
• Les caractéristiques d’IFRS 9.

Exemples
- Illustration par les bilans consolidés des principaux groupes bancaires français.

2.a. IFRS 9 : Classement et évaluation des instruments financiers : principes généraux

• Principes de classement des actifs financiers.
• Le modèle du coût amorti.
• Le test du modèle économique.
• Le test des caractéristiques des flux de trésorerie contractuels.
• Le modèle par défaut : juste valeur par résultat.
• Contenu du modèle de la juste valeur par résultat.
• Passifs financiers.
• Première adoption : reclassement des AFS et des HTM.
• Autres reclassements.
• Impacts prévisibles.
• Synthèse du passage des anciennes catégories vers les nouvelles.

Exemples
- Exemples de modèles économiques.
- Exemples de caractéristiques des flux de trésorerie contractuels.

Cahier d’exercices
- Reclassement des AFS et HTM.
- Autres reclassements : passage du coût amorti à la juste valeur par résultat et inversement.

2.b. IFRS 9 : Classement et évaluation des instruments financiers : cas particuliers

• L’option juste valeur.
• Passifs financiers à la juste valeur par option : changements dus au risque de crédit propre. Liaison avec Bâle II et Bâle III.
• Dérivés incorporés dans les actifs financiers : plus de séparation.
• Dérivés incorporés dans les passifs financiers et autres instruments.
• Juste valeur des actions non cotées.
• Parts dans un fonds de titrisation.
• Exception : juste valeur par capitaux propres (OCI).
• Reclassements ultérieurs.
• Impact prévisibles.

Cahier d’exercices :
- Risque de crédit propre et juste valeur par capitaux propres.

3. IFRS 9 : Dépréciation des actifs financiers

• Les faiblesses du système actuel.
• Vers un modèle de pertes attendues.
• Projet commun IASB / FASB.
• Les difficultés opérationnelles.
• Les points qui restent en suspens.
• Vers un nouvel exposé-sondage ?

Exemples
- Illustration par des exemples de dépréciation selon le modèle de la perte attendue.

4. IFRS 9 : Comptabilité de couverture

• Les faiblesses de la comptabilité de couverture.
• Vers une simplification de la comptabilité de couverture.
• Les principaux changements dans la comptabilité de couverture.
• Les changements dans le test d’efficacité.
• Les informations à publier.
• Macrocouverture.
• Synthèse de l’évaluation des instruments financiers IFRS 9 selon qu’ils sont couverts ou non.

Exemples
- Illustration par des exemples de couverture.

5. Synthèse et conclusion

• Synthèse de la journée.
• Quiz et correction orale.
• Évaluation de la formation.