Formation: L'essentiel de la fiscalité bancaire

NOUVEAU

Cycle diplômant de comptabilité bancaire

Objectif général

  • Acquérir un aperçu général des obligations fiscales d’une banque.
  • Comprendre l’essentiel des principaux impôts et taxes.
  • Connaître les principes de base relatifs aux impôts professionnels.
  • Acquérir les réflexes indispensables en fiscalité des entreprises et le vocabulaire adapté.

Supports et moyens pédagogiques

  • Documentation en power point.
  • Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques (crédits d’impôt/plus-values/provisions/abandons de créance/charges déductibles/titres d’OPCVM…).
  • QCU, quizz, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.

Participants

  • Responsables et collaborateurs des services comptables, juridiques et administratifs.
  • Responsables fiscaux de la banque.

Connaissances requises

  • Notions de fiscalité et de banque.

 

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Programme:

L’essentiel de la fiscalité bancaire

1. Le résultat fiscal

  • Les principes généraux.
  • Du résultat comptable au résultat fiscal.
  • Produits imposables.
  • Conditions générales de déductibilité des charges.
  • Les provisions de droit commun et réglementées.
  • Détermination du résultat fiscal.
  • Le résultat fiscal et les IFRS.

Cahier d’exercices.

2. La TVA bancaire

  • Principes de base en TVA et présentation des textes régissant la TVA bancaire et financière.
  • Champ d’application de la TVA et les opérations bancaires et financières.
  • Régime des déductions de TVA.

Cahier d’exercices.

3. La nouvelle contribution économique territoriale (ou CET)

  • La cotisation foncière des entreprises (CFE).
  • La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE).

4. Autres impôts et taxes

  • Présentation des autres principaux impôts et taxes professionnels.

5. Synthèse et conclusion

  • Synthèse de la journée.
  • Quiz et correction orale.
  • Évaluation de la formation.
     
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