Thèmes > Fiscalité
Formation: GIE, SNC et autres types d'optimisation fiscale
NOUVEAU
Objectif général
- Connaître les caractéristiques juridiques, fiscales et comptables des structures transparentes.
- Percevoir leur intérêt, conditions de mise en oeuvre et limites.
Supports et moyens pédagogiques
- Documentation en power point.
- Alternance d’illustrations et d’exemples pratiques.
- QCU, tests, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
Participants
- Juristes, fiscalistes ou comptables de banque.
- Financiers en charge de produits structurés sur les investissements d’envergure.
Connaissances requises
- Notions de droit, fiscalité et comptabilité de banque.
| Durée: | 1 jour |
| Référence: | 606 |
| Prix: | 914.94 € TTC (Repas inclus) |
| Conception: | Véronique PROSPER |
| Début: | 14/06/2012 |
| Fin: | 14/06/2012 |
| Animateurs: | Véronique PROSPER |
| Lieu: | Paris |
| Début: | 23/10/2012 |
| Fin: | 23/10/2012 |
| Animateurs: | Véronique PROSPER |
| Lieu: | Paris |
Programme:
GIE, SNC et autres outils d’optimisation fiscale
1. Inventaire des principaux outils
- Description des outils
- SNC.
- Groupements de droit (GIE) ou de fait.
- Comparaison avec des techniques périphériques
- Intégration fiscale.
- Crédits syndiqués.
2. Schémas d’optimisation
- Schéma d’optimisation en IS :
- Crédit-bail fiscal.
- Actions préférentielles.
- Le risque d’abus de droit.
- Les règles de territorialité.
3. Synthèse et conclusion
- Synthèse de la journée.
- Quiz et correction orale.
- Évaluation de la formation.
