Programme:

L'essentiel du contrôle interne

1. Introduction

• Sensibilisation aux principaux risques inhérents à l’activité bancaire.
• Spécificité de la gouvernance bancaire.
• Origines et évolutions du contrôle interne.
• Le cadre légal et réglementaire.
• Définition du contrôle interne et du dispositif de contrôle interne.
• Les différents acteurs.
• Présentation succincte du CRBF n° 97-02.
  • Contrôle permanent/contrôle périodique.
  • Conformité.
  • Procédures.

2. Obligations légales et réglementaires liées au contrôle interne

• Organisation comptable
• Plan de continuité d’activité.
• Externalisation.
• Rapport annuel sur le contrôle interne.
• Rapport sur la surveillance des risques.
• Autres obligations
  • Lutte anti-blanchiment.
  • Déontologie

3. Contrôle permanent / contrôle périodique

• Définitions.
• Rôle et missions.
• Documentation (charte, plan de contrôle, rapport).
• Plan d’action (constat et suivi).

4. La conformité

• Domaine et caractéristiques générales.
• Rôle et missions.
• Documentation (charte, procédures, rapport).

5. La déontologie

• Définitions.
• Rôle et missions du déontologue.
• Documentation (charte, procédures, rapport).

6. La lutte anti-blanchiment et anti-terrorisme

• Définitions et organismes.
• Les obligations de vigilance.
• Organisation à mettre en place.

7. Dispositif à mettre en place

• Organisation cible à mettre en place.
• Relation entre chaque fonction.
• Circuits et procédures à mettre en oeuvre.
• Contrôles (cartographie des risques, plan de contrôle,
• modalités de contrôle, …).
• Formalisation et suivi des contrôles.
• Illustrations et exemple type d’organisation.

8. Rôle et qualités des contrôleurs internes

• Les qualités du contrôleur.

9. Synthèse et conclusion

• Synthèse de la journée.
• Quiz et correction orale.
• Évaluation de la formation.