Formation: Les moyens de paiement SEPA (SCT, SDD, SCF) et nationaux (LCR, chèque)

Objectif général

  • Identifier les objectifs du SEPA et le décliner les règles de la DSP.
  • Distinguer les caractéristiques les opérations SEPA et des opérations domestiques.
  • Maîtriser les règles et les mécanismes des nouveaux instruments de paiement SEPA, le SCT et le SDD.
  • Mesurer les impacts du SEPA dans les back-office bancaires et sur les clients des banques.

Supports et moyens pédagogiques

  • Documentation en power point.
  • Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques.
  • Quizz, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.

Participants

  • Tout responsable ou collaborateur de la banque qui doit être sensibilisé aux moyens de paiement domestiques et aux nouveaux instruments de paiement SEPA (Backoffice Moyens de paiement, Chargé de clientèle, Maîtrise d’Ouvrage, Maîtrise d’OEuvre, Chef de projet, Organisation, Chef de produits, Marketing, Trésorier bancaire, Trésorier d’entreprise, Contrôleurs, inspecteurs).

Connaissances requises

  • Connaissances bancaires de base.
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Programme:

Les moyens de paiement SEPA (SCT, SDD, SCF) et nationaux (LCR, Chèque)

1. Introduction

  • Les nouveaux concepts SEPA, les instances Européennes (EPC,...) et la directive sur les Services de Paiement (DSP).

2. Le virement et le Sepa Crédit Transfert (SCT)

  • Le virement domestique (Règles, AOCT, DVD/DCD).
  • Le SEPA Crédit Transfert (SCT) :
    • Objectifs, champs d’application et acteurs.
    • Mise en application des conventions Credeuro et ICP.
    • Les règles d’échange, les dates et les délais.
    • Les traitements d’exception : Rejets, retours, recalls et CAI/VAI.
    • Les données, attributs et messages ISO 20022.
    • Les AOS (Services additionnels).

Cahier d'exercices :
- Règlements comptables d’échanges de virements, de SCT et de flux d’exception.

3. Les prélèvements et le Sepa Direct Debit (SDD)

  • Le Prélèvement, le Télé règlement, et le TIP (Règles, domiciliations, AOCT, ..)
  • Le SEPA Direct Débit (SDD) :
    • Disparité entre les Directs Débits Européens.
    • Objectifs, champs d’application et acteurs.
    • Le mandat SDD papier et le mandat électronique.
    • Les types de SDD et les règles et processus d’échange, les dates et les délais.

4. Évaluation et comptabilisation des instruments financiers

  • Les traitements d’exception SDD : Les révocations, les demandes d’annulation, les reversements, les refus, les rejets, les retours, les remboursements et les CAI/VAI.
  • Les contestations des débiteurs.
  • Les données, attributs et messages ISO 20022.
  • Le prélèvement SEPA ‘’CORE’’ et le prélèvement SEPA ‘’B2B’’.
  • Les AOS (Services additionnels).

Cahier d'exercices :
- Règlements comptables d’échanges de prélèvements, de SDD et de flux d’exception.

5. Les nouveaux protocoles d’échanges client banque

  • La documentation SEPA.
  • Les migrations ETEBAC vers EBICS et SWIFTnet SAL.

6. La monétique et le SEPA Cards Framework (SCF)

  • La monétique.
  • Le retrait DAB.
  • Le paiement commerçant et l’@-paiement.
  • Le SEPA Cards Framework (SCF):
  • La réforme de la gouvernance carte et les options de conformités au SCF.

7. Les moyens de paiement non SEPA

  • L’effet de commerce (LCR).
  • Le chèque, l’image chèque et l’EIC,
  • Les autres instruments de paiement nationaux : Le Portemonnaie
  • Électronique et les opérations de régularisation (OCR/ODR).

8. Les Impacts du SEPA

  • La migration SEPA
  • Les impacts sur les clients (particuliers, PME, grandes entreprises, administrations) et les Banques.

9. Synthèse et conclusion

  • Synthèse des deux journées.
  • Quiz et correction orale.
  • Évaluation de la formation.
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