Formation: Les systèmes de paiement SEPA (Clearning, Settlement Mechanisms)

Objectif général

  • Distinguer la répartition des rôles des systèmes de paiement de masse (CSM) et du système de règlement central de la BCE (TARGET2).
  • Identifier les fonctions de Swift.
  • Différencier les règles de fonctionnement propre aux deux systèmes de paiement de masse (STET/STEP2) utilisé par les Banques Françaises.
  • Appréhender les fonctions de règlement des infrastructures cartes et titres.

Supports et moyens pédagogiques

  • Documentation en power point.
  • Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques.
  • Quizz, tests, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.

Participants

  • Tout responsable et collaborateur de la banque qui doit être sensibilisé aux systèmes de paiement (Back-office Flux, Back-office Moyens de paiement, Trésorier, Relations Interbancaires, Maîtrise d’Ouvrage, Maîtrise d’OEuvre, Chef de projet, organisation, Trésoriers, Inspection...).

Connaissances requises

  • Connaissances bancaires de base et connaissances des moyens de paiement.

 

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Programme:

Les systèmes de paiement SEPA (clearing, settlement mechanisms)

1. Introduction

  • Le correspondant Banking.
  • Les normes Lamfalussy et le risque systémique.
  • L’impact du SEPA sur les infrastructures de paiement (CSM).

2. Rôles de SWIFT

  • Swift et la normalisation bancaire (BIC, Messages FIN).
  • Les nouveaux services Swiftnet.
  • Les cinématiques d’échanges (Y-copy, …) et le rôle de Swift dans les infrastructures de paiement.

3. Le système de paiement d’origine Française : STET

  • Le CSM Français : STET.
    • La participation.
    • Les infrastructures.
    • Les échanges CORE.
    • La compensation et le règlement.
    • La gestion du CEPC.
  • (Introduction de la partie 4)

Cahier d'exercices :
- Calcul d’une compensation multilatérale net.

4. Les Systèmes de paiement de l’ABE

  • EURO1, STEP1 et STEP2.
    • La participation aux échanges.
    • Les infrastructures.
    • Les échanges.
    • Les limites de contreparties d’Euro1.
    • La compensation et le règlement.

Cahier d’exercices :
- Calcul d’une compensation bilatérale net.

5. Quelques autres CSM

  • Autres systèmes de paiement Européen SEPA (CSM).
    • EQUENS.
    • VOCALINK.
  • Les systèmes ‘’Cartes’’
    • Le GIE-CB,
    • Visa - Mastercard.
  • Les systèmes ‘’Titres’’
    • LCH-Clearnet.
    • Euroclear/ESES.

6. TARGET2 : Système de règlement central de la BCE

  • La participation et les comptes RTGS, HAM.
  • L’infrastructure SSP.
  • Les paiements et l’organisation de la journée TARGET2.
  • La gestion de la fluidité des échanges.
  • La gestion du numéraire.
  • La gestion de la liquidité bancaire et les facilités permanentes.
  • Les déversements des CSM

7. Quelques autres infrastructures internationales

  • CLS.

8. Synthèse et conclusion

  • Synthèse de la journée.
  • Quiz et correction orale.
  • Évaluation de la formation.
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