Formation: Connaître les opérations sur Titres OST Bourse

Objectif général

  • Analyser les différentes formes de titres et maîtriser leur fondement juridique.
  • Expliquer le rôle primordial du BO dans le traitement des OST.
  • Traiter les OST dès l’origine chez la société émettrice et toute la réalisation technique des opérations.
  • Suivre le déroulement complet des OST phares (Introductions, Augmentations de capital, Offres Publiques).

Supports et moyens pédagogiques

  • Documentation en power point.
  • Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques.
  • QCU, tests, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.

Participants

  • Responsables et collaborateurs back-office en vue de l’obtention possible de la certification AMF.
  • Membres des services Titres.
  • Trésoriers titres/espèces.
  • Auditeurs et inspecteurs.
  • Pilotes des flux.

Connaissances requises

  • Avoir une connaissance théorique des opérations des Back-offices.
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Programme:

Connaître les opérations sur Titres OST Bourse

1. Les règles de gestion des titres

  • Formes et dépôts de titres.
  • Bases juridiques.
  • Définitions et terminologie.

2. Les caractéristiques générales des OST

  • Définition.
  • Fondement, justification.
  • Montage des opérations : acteurs et leurs rôles.
  • Classification des différentes catégories d’OST.
  • Conditionnelles, sur stocks, sur flux...
  • Règles comptables applicables aux OST.
  • Règles de transfert de propriété.

3. Le traitement des principales OST

  • Les introductions en bourse (techniques).
  • Les 4 raisons
  • Les 4 marchés
  • Les 4 procédures
  • Les opérations sur le capital : attributions, souscriptions, division, etc.
  • Les Offres Publiques : OPA, OPE, OPR, OPRA.

Cahier d’exercices :
- Exercice complet sur les augmentations de capital et calculs de la VT d’un titre, de la VT du droit de souscription, de la VT du droit d’attribution.

  • Les paiements de coupons en espèces, en actions, prime de fidélité.
  • Les remboursements : OST sur valeurs étrangères et droit anglo-saxon.

4. Synthèse et conclusion

  • Synthèse des deux journées.
  • Quiz et correction orale.
  • Évaluation de la formation.
     
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