Formation: La consolidation des établissements de crédit : l'essentiel

Objectif
Connaître les obligations comptables et prudentielles applicables aux comptes consolidés.
Comprendre le processus d'ensemble de la consolidation.
Maîtriser les écritures de base de la consolidation

Pédagogie
Documentation en power point.
Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques.
Questions/réponses.

Participants
Responsables comptables et leurs collaborateurs en charge des opérations de consolidation.
Commissaires aux Comptes et leurs collaborateurs.

Connaissances
Connaissance de la réglementation comptable et prudentielle applicable aux établissements de crédit.

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Programme:

La consolidation des établissements de crédit : l'essentiel

1. Le cadre réglementaire
•Les obligations imposées :
►Par la réglementation française.
►Par les normes IFRS.
►Par la Commission Bancaire.
Pour chacun des thèmes abordés ci-dessous, une comparaison est effectuée entre les règles comptables Françaises, IFRS et Commission Bancaire.

2. Le processus de consolidation : Une démarche standard en quatre étapes
•Les travaux préparatoires.
•Les retraitements d'homogénéité.
•Les opérations de consolidation proprement dites.
•L'élaboration des états financiers consolidés.

3 Un préalable essentiel : Notion de contrôle
•Les différents types de contrôle.
•Le cas des entités ad hoc.

4. Entreprises tenues d'établir et de publier des comptes consolidés
•Obligations et exemptions.

5. Pourcentage d'intérêts et de contrôle
•Définition, modalités d'applications et de détermination.

6. Périmètre de consolidation
•Principe et cas d'exclusion.

7. Méthodes de consolidation
•Les différentes méthodes de consolidation et leur application.
•Entreprise à structure de comptes différentes.

8. Dates de clôture décalées

9. Les principaux retraitements d'homogénéité pour passer des principes français aux IFRS
•Instruments financiers.
•Crédit-bail.
•Retraites.

10. Les opérations de consolidation
•Cumul des comptes.
•Ajustement et élimination des opérations internes sans impact sur le résultat.
•Elimination des résultats intra-groupe.
•Notions d'impôt différé.
•Elimination des titres et traitement du goodwill.
•Répartition des capitaux propres entre le groupe et les minoritaires.

11. Présentation du bilan, du compte de résultat et de l'annexe consolidés

12. Organisation de la consolidation
•Les documents comptables.
•Répartition des travaux de consolidation entre le service de consolidation et les filiales.
•Utilisation des progiciels de consolidation.
•Manuel de Groupe.

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