Formation: Dépréciations et provisions

Objectif
Maîtriser les différents traitements liés aux provisions :
• Évaluation.
• Comptabilisation en normes françaises et normes IFRS.
• Fiscalité.
Connaitre les informations financières à communiquer et les impacts sur les principaux ratios.

Pédagogie
Documentation en power point.
Alternance d'illustrations et d'exercices pratiques.
Questions/réponses.

Participants
Responsables et collaborateurs des services comptables, contentieux, exploitation et back-office.
Personnel des services audit, inspection et contrôle.
Commissaires aux comptes.

Connaissances
Une connaissance de la comptabilité bancaire est souhaitée. 

 

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Programme:

Dépréciations et provisions

1. Introduction
•Évolution et situation des provisions dans les établissements de crédit.
•Les différentes catégories de provisions.

2. Cadre réglementaire, comptable et fiscal
•Les textes comptables français en vigueur.
•Les normes IAS/IFRS applicables.
•Les règles fiscales.
•Rappel des obligations liées aux dépréciations et aux provisions dans le cadre du contrôle interne.

3. Les dépréciations
•Principales définitions : créances douteuses, impayées, restructurées, ...
•Évaluation, comptabilisation et traitement fiscal des dépréciations.
Le traitement de chaque type de dépréciation sera illustré par un exemple après avoir présenté les règles applicables dans les comptes sociaux et les comptes consolidés.
•Traitement des créances douteuses et des créances douteuses compromises.
•Traitement des créances restructurées et des créances restructurées douteuses.
•Dépréciation des titres.
•Dépréciation des immobilisations (et notamment le risque immobilier).

4. Les provisions (de passif)
•Principales définitions : Risques pays, FRBG, provisions pour risques et charges, provisions réglementées.
•Évaluation, comptabilisation et traitement fiscal des provisions.
Le traitement de chaque type de provision sera illustré par un exemple après avoir présenté les règles applicables dans les comptes sociaux et les comptes consolidés.
•Provisions pour engagements de retraites.
•Provisions pour risques pays.
•Provisions pour engagements par signature.
•Les engagements sur les contrats d'épargne logement.
•Les risques opérationnels.
•FRBG.

5. Information à communiquer
•Comptes sociaux et comptes consolidés.
•États réglementaires (situation et tableaux annexes).

6. Impact sur les ratios
•Bâle II.
•Le contrôle des grands risques.

7. Synthèse et conclusion

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