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Thème : Audit et contrôle interne et compliance Formation : Guide opérationnel de la Déontologie
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Objectif : Comprendre les enjeux de la déontologie.
Mettre en place ou améliorer le Code de déontologie.
Définir et réaliser les programmes de contrôle de la déontologie.
Participants : Auditeurs, contrôleurs, déontologues, responsable de la Conformité.
Toute personne intervenant dans les différents types de contrôle. Commissaires aux comptes et leurs collaborateurs.
Connaissances : Aucune connaissance particulière.
Questions traitées :
Guide opérationnel de la Déontologie
1. Contexte et évolutions
• Origine de l'évolution du règlement n°97-02.
• Le poids des scandales et les évolutions réglementaires : SOX, LSF…
2. La fonction Déontologie/Conformité
• Le règlement n°97-02 modifié et le risque de non conformité.
• L'organisation et les tâches de la fonction déontologie/conformité.
3. Le code de déontologie
• Principes d'affaires.
• Respect des Lois, règlements, contrats et procédures.
• Protection de la vie privée et confidentialité.
• Blanchiment d'argent.
• Conflits d'intérêts.
• Information privilégiée.
• Opérations pour compte propre.
• Emails.
• Cadeaux.
• KYC (Know your Custumer).
• Services d'investissement (Profil de risque - conseil et gestion).
4. Diffuser la culture “déontologie” auprès des collaborateurs
• Contenu des formations.
• Organisation des formations.
• Le droit d'alerte.
• Le KYE (Know your employee).
• L'évaluation des connaissances.
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