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Thème : Audit et contrôle interne et compliance Formation : Guide opérationnel de la lutte contre la corruption
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Objectif : Identifier et comprendre les standards internationaux de lutte contre la corruption.
Connaître précisément ce qui relève de la corruption.
Définir un programme de lutte anti-corruption.
S'approprier les meilleures pratiques.
Diffuser la culture "anti-corruption" dans la banque.
Mieux communiquer sur ces thèmes.
Participants : Auditeurs, contrôleurs, déontologues, responsable de la Conformité.
Toute personne intervenant dans les différents types de contrôle.
Collaborateurs des Directions du Développement durable.
Commissaires aux comptes et leurs collaborateurs.
Connaissances : Aucune connaissance particulière.
Questions traitées :
Guide opérationnel de la lutte contre la corruption
1. Les référentiels de la lutte contre la corruption
• Organisation des Nations Unies (ONU).
• Organisation de Coopération et de Développement Economique (OCDE).
• Conseil de l'Europe.
• Droit français.
• Institutions internationales (CCI, Banque Mondiale).
• Initiatives d'entreprise.
• Initiatives gouvernementales.
• Les instruments de progrès de Transparency International.
• Les textes anti-blanchiment.
• Le référentiel de reporting de la GRI.
2. Formes élémentaires de la corruption
• Blanchiment.
• Gratification/Commission.
• Soustraction/détournement de biens.
• Abus de fonction.
• Enrichissement illicite.
• Recel.
• Entrave au bon fonctionnement de la justice.
• Prise illégale d'intérêt.
• Conclussion.
3. Organisation interne dans la banque pour lutter contre la corruption
• Comité d'éthique/conformité/contrôle interne…
• Programme d'action global ; tableau de bord ; matrice d'exposition au risque, indicateurs de suivi…
• Adaptation des procédures KYC.
• Contrôle interne et audit.
• Manager dédié/service dédié/outil global de lutte contre la corruption.
4. Déploiement de la politique auprès des collaborateurs
• Le Code de déontologie.
• Le dispositif d'alerte (whistle blowing).
• Quelles actions de formation ?
• Quels contenus pour les formations ?
• Quels incentives?
• Comité d'éthique/conformité/contrôle interne…
• Programme d'action global ; tableau de bord ; matrice d'exposition au risque, indicateurs de suivi.
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