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Thème : OPCVM Formation : L'essentiel de la réglementation OPCVM
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Objectif : Connaître l'essentiel de la réglementation OPCVM.
Appréhender les nouveaux textes.
Fournir les outils pour assurer une veille réglementaire.
Participants : Gestionnaire de Backoffice et de Middle office.
Inspecteurs et contrôleurs internes des dépositaires et sociétés de gestion.
Commissaires aux comptes et leurs collaborateurs.
Connaissances : Fonctionnement des OPCVM.
Questions traitées :
L'essentiel de la réglementation OPCVM
1. Introduction : les fondements de la Gestion Collective
2. Chiffres de l'industrie des OPCVM
3. Particularités des acteurs et des autorités de tutelle
4. Évolution du cadre réglementaire jusqu'à 2006
• Directives
• Lois et décrets
• Réglements et Instructions
• Encadrement des nouveaux OPCVM
• Actualité juridique
5. Principes et méthodes comptables
6. Les documents d'information réglementaire
• Prospectus - I-2005-04
• Notes d'information
7. La réglementation applicable en matière de ratios I-2005-01
• Ratios sur la composition de l'actif net
• Ratios d'exposition aux risques de marché
8. Conclusion : les perspectives aux travers le Livre Vert de la Commission Européenne
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