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Thème : OPCVM Formation : La fonction contrôle dépositaire
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Objectif : Connaître en détails le rôle, les obligations et les responsabilités du dépositaire d'OPCVM.
Connaître et comprendre la réglementation.
Acquérir une méthodologie dans les contrôles.
Aider les participants à assurer un contrôle interne adapté à leur établissement et aux exigences réglementaires.
Participants : Gestionnaires de Backoffice.
Contrôleurs internes des dépositaires et sociétés de gestion.
Commissaires aux Comptes et leurs collaborateurs.
Connaissances : Notions de gestion administrative et comptable des OPCVM.
Notions de comptabilité générale.
Questions traitées :
La fonction contrôle dépositaire
1. Introduction
• Le but de la gestion collective
• Les chiffres
• Le cadre réglementaire
2. Les différents acteurs de l’environnement OPCVM
• La société de gestion
• Le dépositaire
• Les organes de tutelle
3. Les OPCVM
• Distinction
• Les principes de valorisation
4. Le rôle et les missions du dépositaire d’OPCVM
• Les principaux textes
• Les obligations et les responsabilités
• Le cahier des charges
5. Les différents contrôles
• Les contrôles ponctuels et périodiques
• Le plan de contrôle annuel
• Modalités et méthodologie, zones de risques
6. Conclusion
• Évolution des métiers et des risques.
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