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Thème : OPCVM Formation : Le contrôle des OPCVM
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Objectif : Ce séminaire fournit une méthode d'audit et des techniques de contrôle qui s'inscrivent dans les perspectives réglementaires et économiques des OPCVM toujours plus complexes.
Participants : Comptables et gestionnaires des OPCVM et des sociétés de gestion.
Commissaires aux Comptes et leurs collaborateurs.
Connaissances : Gestion et comptabilité des OPCVM.
Questions traitées :
Le contrôle des OPCVM
1. Données de contexte
• Chiffres et diversité du marché des OPCVM.
• Type d'OPCVM (dont maître et nourricier).
• Fonctionnement du produit et organes de contrôle.
• Les Directives européennes associées.
2. Réglementation du contrôle des OPCVM
• Actualité des textes et sanctions.
• Contraintes des acteurs OPCVM : Gestionnaire et dépositaire.
• Processus d'agrément/Statuts/Réglements.
• Prospectus.
• Défaillances et sanctions.
3. Organisation du Contrôle Interne
• Les objectifs des audits opérationnels et financiers.
• Le rôle du RCCI.
• Les procédures réciproques.
• Le système d'information : STP et bases référentielles.
• Diligences du Front et du Middle-Office.
• Back-Office et comptabilité (conservation/règlement-livraison).
• Moyens de paiement (SEPA-SWIFT et autres).
• Elaboration et communication du plan de contrôle.
• 3e Directive contre le blanchiment.
4. Éléments à contrôler
• Prospectus - fiche signalétique - stratégie de gestion.
• Ratios d'actifs et d'exposition aux risques.
• Plan de comptes et schémas spécifiques.
• Composition et évaluation de l'actif net.
• Régularisation des revenus et distributions.
• Etats réglementaires : Entre information et surveillance.
• Documents périodiques et publications externes.
5. Outils de l'auditeur et axes d'analyse
• Cartographie des flux - points de contrôle.
• Intégrité des référentiels.
• Sondages, revue analytique, confirmations.
• Risque de change et exotique.
• TFE - taux de rotation.
• Alpha- bêta et R2.
• Traitement des OST.
• Cut-off des commissions.
• Evolutions des notations.
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