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Thème : Réglementation et ratios Formation : Les infrastructures de paiement interbancaires
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Objectif : Comprendre le fonctionnement de TARGET2 et des infrastructures de paiement de masse (CSM) dans le contexte SEPA (Single Euro Payments Area).
Participants : Tout responsable et collaborateur de la banque qui doit être sensibilisé aux systèmes de paiement dans le contexte du SEPA (Départements Moyens de paiement, Relations Interbancaires, Maîtrise d'Ouvrage, Maîtrise d'Oeuvre, Trésoriers...).
Connaissances : Instruments de paiement.
Questions traitées :
Les infrastructures de paiement interbancaires
1. Introduction
• Les instances bancaires Françaises.
• Les instances Européennes - SEPA - EPC.
• Le correspondant Banking, les normes LAMFALUSSY.
2. SWIFT
• La normalisation.
• Les échanges.
3. Transition des infrastructures de paiement vers le SEPA
• Du SIT (Système Interbancaire de Télé compensation) à STET.
- Participation.
- Les infrastructures.
- Les échanges (HAJE, HAJC).
- Le règlement.
- Les Secours.
- Le CEPC.
• Les autres systèmes nationaux Domestique Européens (approche volumétrique).
• Les systèmes de l'ABE : STEP2 et EURO1.
- Participation.
- Les infrastructures.
- Les échanges.
- Les limites de contreparties (Euro1).
- Les Règlements (Euro1).
• Le SCF (SEPA Card Framework) et rôles des réseaux carte (GCB, VISA-MASTERCARD).
4. TARGET2 : Système de paiement des grosmontants (RTGS)
• La transition de TARGET1 (CRI, TBF, PNS) à TARGET2.
• Participation.
• L'infrastructure SSP.
• La journée TARGET2.
• Les Paiements, les règlements AS, la gestion de la liquidité.
• La gestion du numéraire, les réserves obligatoires.
• Les facilités permanentes.
• La contingence.
5. Les infrastructures internationales
• Les systèmes de transferts internationaux.
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