1. Le contexte
Lorsqu’une dette voit ses caractéristiques modifiées, la banque doit analyser si cette modification est significative ou pas. Le caractère significatif est, entre autres, apprécié par une approche quantitative. Si la valeur actuelle des nouvelles conditions diffère de plus de 10 % de la valeur actuelle des anciennes conditions (IFRS 9 B3.3.6), on considère qu’on doit décomptabiliser l’ancienne dette et comptabiliser la nouvelle. L’impact est alors directement comptabilisé en résultat.
Au contraire, si on considère que la modification des caractéristiques de la dette ne sont pas substantielles, il n’y a pas décomptabilisation. Se pose alors le traitement comptable des impacts de la renégociation.
2. Impact en IFRS 9
La banque doit calculer la valeur de la dette en actualisant les nouveaux flux de trésorerie avec le taux d’intérêt effectif initial. L’écart entre cette nouvelle valeur et l’ancienne valeur de la dette est alors comptabilisée en résultat (IFRS 9 B5.4.6) en produit ou en charge. Ce traitement où l’écart n’est pas étalé, mais comptabilisé directement en résultat est nouveau. En IAS 39, cet écart était étalé par le taux d’intérêt effectif (TIE). Ce nouveau traitement est d’application rétrospective.
3. Exemple
Soit une dette de montant de 100. Cette dette est modifiée ; la valeur actuelle des nouveaux flux de trésorerie, actualisés au taux d’intérêt d’origine est de 98. Le produit de 2 est immédiatement comptabilisé. Hugues BEAUGRAND – Le 23 avril 2018
