Afges

L'AMF a souhaité renforcer les exigences de connaissances nécessaires à l'exercice de certaines fonctions chez le prestataire de service d'investissement. En effet, face aux exigences de transparence et de professionnalisation, face à un environnement en constante mutation, il apparaît essentiel que tout professionnel, amené à réaliser, ou à contribuer, à la réalisation de prestations de service d'investissement, dispose d'un socle de connaissances minimales.

L'AMF a ainsi fait évoluer son règlement général au 30 janvier 2009, pour préciser le dispositif nécessaire à l'acquisition de ces connaissances minimales.

Cet ouvrage s'adresse, en premier lieu, à toute personne souhaitant présenter l'examen de certification de l'AMF. Il vise à fournir des éléments compréhensibles et concrets pour permettre à tout candidat, souhaitant passer cet examen, de préparer celui-ci avec succès. Il répond à ce titre aux exigences de l'AMF.

En deuxième lieu, cet ouvrage s'adresse plus largement à toute personne souhaitant travailler en contact avec les marchés financiers. Ces connaissances visent à lui permettre d'effectuer sa mission dans le respect des différents partenaires, par une connaissance appropriée de la fonction et des risques associés.

Afin de pouvoir fournir des informations appropriées et pertinentes, cet ouvrage a été réalisé collectivement par un ensemble d'experts, chacun étant spécialisé sur un ou plusieurs domaines de cet ouvrage. Chaque chapitre a ainsi pu bénéficier de l'expertise de chacun.

TABLE DES MATIÈRES

PREMIÈRE PARTIE

ENVIRONNEMENT RÉGLEMENTAIRE ET DÉONTOLOGIQUE

CHAPITRE 1 : CADRE INSTITUTIONNEL ET RÉGLEMENTAIRE
1 - Le cadre de tutelle français
2 - Le cadre international et européen
3 - L’organisation de place et les associations professionnelles
4 - Les autres professions
5 - La politique économique et monétaire
6 - La confidentialité
7 - La protection des clients
8 - Le cadre juridique des produits et services d’investissement

CHAPITRE 2 : DÉONTOLOGIE, CONFORMITÉ
1 - Les règles de bonne conduite
2 - L’organisation de la déontologie
3 - Le traitement des réclamations des clients

CHAPITRE 3 : LE BLANCHIMENT DE CAPITAUX ET LE FINANCEMENT DU TERRORISME
1 - Le délit de blanchiment
2 - Le cadre juridique
3 - Les obligations d’organisation
4 - La connaissance de la clientèle
5 - L’évaluation du risque client (approche par les risques)
6 - L’exploitation des listes noires et le gel des avoirs
7 - L’obligation de détecter les opérations suspectes
8 - Les exigences en matière d’enregistrement
9 - L’obligation de déclarer les opérations suspectes
10 - Les sanctions
11 - Questions

CHAPITRE 4 : RÉGLEMENTATION « ABUS DE MARCHÉ »
1 - La directive abus de marché, ses principales applications
2 - Les implications en termes d’organisation pour les établissements
3 - La notion d’information privilégiée et les obligations d’abstention des détenteurs
de telles informations
4 - Le délit d’initié
5 - Les manipulations de cours et la diffusion d’une fausse information
6 - L’obligation de déclaration de transactions suspectes à l’amf
7 - Les sanctions (administratives et pénales)
8 - La notion de late trading et de market timing
9 - Questions

CHAPITRE 5 : DÉMARCHAGE, VENTE À DISTANCE ET CONSEIL
1 - Le démarchage bancaire et financier
2 - Les ventes à distance
3 - Le conseil au client
4 - Les règles applicables à la publicité et à la communication promotionnelle
5 - Questions

CHAPITRE 6 : RELATION CLIENT
1 - La connaissance des clients : la collecte d’informations obligatoires
2 - Les informations à donner aux clients
3 - L’obligation d’agir au mieux des intérêts du client
4 - La politique d’exécution des ordres
5 - Les charges et les commissions
6 - Le contrat et la capacité à contracter
7 - L’insolvabilité et la faillite du client

DEUXIÈME PARTIE

CONNAISSANCES TECHNIQUES

CHAPITRE 7 : INSTRUMENTS FINANCIERS ET RISQUES
1 - Risques, rendement et valorisation des instruments financiers
2 - Les obligations
3 - Les titres de créances négociables
4 - Les actions
5 - Les titres hybrides
6 - Les instruments substituables
7 - Les produits dérivés
8 - Les organismes de placement collectifs (OPC)

CHAPITRE 8 : GESTION COLLECTIVE ET POUR COMPTE DE TIERS
1 - Les acteurs du métier de gestion collective
2 - Les fondamentaux de la gestion pour compte de tiers
3 - Le prospectus et les documents d’information
4 - Le cadre réglementaire des opcvm
5 - Les instruments de la gestion collective
6 - Les différents types de gestion

CHAPITRE 9 : FONCTIONNEMENT ET ORGANISATION DES MARCHÉS
1 - Marchés et acteurs
2 - Fonctionnement des marchés réglementés
3 - Typologie des ordres sur les marchés
4 - Obligations de transparence
5 - Participants
6 - Sources de données de marché

CHAPITRE 10 : POST-MARCHÉ, BACK-OFFICE
1 - Acteurs nationaux et internationaux
2 - Organisation des activités de post-marché

CHAPITRE 11 : ÉMISSIONS ET OPÉRATIONS SUR TITRES
1 - Marché primaire
2 - Opérations sur titres (OST)

CHAPITRE 12 : BASES COMPTABLES ET FINANCIÈRES
1 - Les éléments de l’analyse financière
2 - L’information financière
3 - Les éléments de fiscalité des particuliers
4 - Les éléments de fiscalité des sociétés

ANNEXE 1 : RÉPONSE AUX QUESTIONS
Chapitre 1 : Cadre institutionnel et réglementaire
Chapitre 2 : Déontologie, conformité
Chapitre 3 : Le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme
Chapitre 4 : Réglementation « abus de marché »
Chapitre 5 : Démarchage, vente à distance et conseil
Chapitre 6 : Relation client
Chapitre 7 : Instruments financiers et risques
Chapitre 8 : Gestion collective et pour compte de tiers
Chapitre 9 : Fonctionnement et organisation des marchés
Chapitre 10 : Post-marché, back-office
Chapitre 11 : Émissions et opérations sur titres
Chapitre 12 : Bases comptables et financières