Afges

Cet ouvrage est la continuité de « Surveillance prudentielle des établissements de crédit » paru en 1996 et
« Bâle II » paru en 2004.
Ce qui distingue cette édition est que depuis 2004, le dispositif dit « Bâle II » a été adopté par l’Union Européenne par la directive dite CRD (Capital Requierement Directive) et transposé en France par l’arrêté du 20 février 2007.

Cet ouvrage est directement calé sur la transposition en France qui ne s’éloigne guère du texte bâlois. Mais, force est de reconnaître que les textes européens et français sont plus complexes en ce sens qu’ils
sont imprégnés par l’environnement juridique européen et français. Ce dont ne s’embarrassait pas le texte Bâlois rendant sa lecture plus fluide.

L’ouvrage « Bâle II » de 2004 garde toute son actualité. Il convient juste d’y ajouter les compléments promulgués par le Comité de Bâle après juin 2004 relatifs au risque de contrepartie et du traitement du double défaut.

Cette nouvelle édition intègre donc ces nouveautés et y apporte plusieurs changements :
- Développement de l’exigence de fonds propres pour risques de marché qui fait l’objet de plusieurs chapitres ;
- Approfondissement de la définition et du contenu des fonds propres ; numérateur du ratio de solvabilité ;
- Ajout des autres règles prudentielles telles que le contrôle des grands risques et le ratio de liquidité qui bien que ne faisant pas partie intégrante du dispositif Bâle II concourent à la saine gestion des établissements de crédit ;
- Introduction du système de déclaration du ratio de solvabilité dit « Corep » ;
- Suppression de certains chapitres tels que les systèmes de notation et les modèles de risque de crédit qui se retrouvent dans la version 2004 de l’ouvrage.

L’objectif de cet ouvrage est d’aider les professionnels à mieux comprendre et à mieux appliquer ce dispositif qui, bien souvent, apparaît complexe et un peu rébarbatif.

Dans ce but, chaque chapitre se termine par une synthèse qui tente de mettre en exergue l’essentiel d’un manière simple et didactique. De nombreux exemples et illustrations contribuent également à cet objectif.


TABLE DES MATIÈRES

1 - INTRODUCTION GÉNÉRALE
1.1 De Bâle I à Bâle II
1.2 Surveillance sur base consolidée
1.3 Exigence minimale de fonds propres
1.4 Capital minimum
1.5 Les fonds propres
1.4 Contrôle interne, CRBF 97-02

2 - RISQUE DE CRÉDIT
2.1 Approche standard
2.2 Approche IRB : principes généraux
2.3 Approche IRB : entreprises
2.4 Approche IRB : clientèle de détail
2.5 Approche IRB : créances achetées
2.6 Approche IRB : actions
2.7 Pertes attendues et dépréciations
2.8 Titrisation
2.9 Risque de contrepartie
2.10 Techniques de réduction du risque de crédit
2.11 Approche IRB : exigences minimales
2.12 Approche standard : exemples et illustrations
2.13 Approche IRB : exemples et illustrations

3 - RISQUE DE MARCHÉ
3.1 Dispositions générales
3.2 Exigences de fonds propres
3.3 Modèles internes

4 - AUTRES RISQUES
4.1 Risque opérationnel
4.2 Contrôle des grands risques
4.3 Ratio de liquidité
4.4 Limitation des participants
4.5 Pilier 2 : surveillance Discipline de marché

Index analytique
Bibliographie