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Pratique de la comptabilité bancaire (Édition 2005) - ISBN 2-907489-20-8

TABLE DES MATIÈRES

PRATIQUE DE LA COMPTABILITÉ BANCAIRE
Aux normes IFRS

PREMIÈRE PARTIE
L'environnement
1.1 Activité bancaire et l'organisation de la profession
1.2 Organisation comptable et les systèmes d'information
1.3 Contrôle interne comptable

DEUXIÈME PARTIE
Les états financiers
2.1 Normes comptables IFRS et françaises
2.2 Cadre conceptuel
2.3 États financiers en IFRS
2.4 États financiers en normes françaises
2.5 Comptes consolidés
2.6 Autres normes de présentation
2.7 Méthodes comptables, estimations comptables et erreurs
2.8 Première application des normes IFRS, IFRS 1

TROISIÈME PARTIE
Introduction aux instruments financiers
3.1 Introduction, définitions, champ d'application
3.2 Instruments et marchés financiers
3.3 Juste valeur et valorisation des instruments financiers
3.4 Comptabilisation initiale des instruments financiers
3.5 Informations relative aux instruments financiers
3.6 Première adoption des normes 32 et 39

QUATRIÈME PARTIE
Titres
4.1 Présentation des titres
4.2 Titres de transactions et en juste valeur par résultat
4.3 Titres de placement et disponibles à la vente
4.4 Titres d'investissement et détenus jusqu’à l’échéance
4.5 Titres en devises
4.6 Passifs financiers et émission de titres
4.7 Prise ferme de titres à l'émission

CINQUIÈME PARTIE
Transferts et cessions d'instruments financiers
5.1 Cession et décomptabilisation des instruments financiers
5.2 Pensions et Repo
5.3 Prêts de titres
5.4 Rémérés, options de rachat ou de revente
5.5 Titrisation

SIXIÈME PARTIE
Produits dérivés
6.1 Définition et marchés de produits dérivés
6.2 Principes généraux de comptabilisation des dérivés
6.3 Comptabilité de couverture ; principes généraux
6.4 Couverture en juste valeur
6.5 Couverture des flux de trésorerie
6.6 Macro-couverture
6.7 Dérivés incorporés
6.8 Swaps de taux d'intérêt
6.9 Accords de taux futurs (FRA)
6.10 Options
6.11 Cap, Floor, Collar
6.12 Options sur swaps et titres de créances
6.13 Options sur actions et sur indices boursiers
6.14 Contrats à terme sur marchés organisés
6.15 Dérivés de crédit
6.16 Fiscalité des dérivés en France

SEPTIÈME PARTIE
Opérations en devises
7.1 Position de change et position de trésorerie
7.2 Mécanique comptable
7.3 Comptabilisation des opérations en devises
7.4 Opérations de change au comptant
7.5 Opérations de change à terme
7.6 Prêts et les emprunts en devises
7.7 Swaps cambistes
7.8 Swaps financiers de devises
7.9 Options de change
7.10 Opérations clientèle en devises

HUITIÈME PARTIE
Opérations bancaires
8.1 Prêts et créances ; principes généraux
8.2 Application aux opérations interbancaires
8.3 Application aux opérations de crédits à la clientèle
8.4 Engagements de garantie et de financement
8.5 Créances douteuses, dépréciées et provisions
8.6 Dépôts de la clientèle
8.7 Services d’investissement
8.8 Moyens de paiement
8.9 Opérations avec l'étranger

NEUVIÈME PARTIE
Autres actifs et passifs et transactions
9.1 Provisions et passif
9.2 Impôt différé
9.3 Autres actifs et passifs
9.4 Immobilisations
9.5 Capitaux propres, fonds propres
9.6 Résultat
9.7 Normes relatives à la performance

DIXIÈME PARTIE
Plan de comptes et états réglementaires
10.1 Plan de comptes des établissements de crédit
10.2 Classe 1 - comptes de trésorerie et d'opérations interbancaires
10.3 Classe 2 - comptes de la clientèle
10.4 Classe 3 - opérations sur titres et opérations diverses
10.5 Classe 4 - valeurs immobilisées
10.6 Classe 5 - provisions, fonds propres et assimilés
10.7 Classes 6 et 7 - charges et produits
10.8 Classe 9 - hors bilan
10.9 États périodiques Bafi

ONZIÈME PARTIE
Surveillance prudentielle
11.1 Dispositif général
11.2 Fonds propres
11.3 Ratio de solvabilité
11.4 Risques de marché - Dispositif général
11.5 Risques de marché - Retraitements préalables
11.6 Risques de marché - Autres risques
11.7 Contrôle des grands risques
11.8 Coefficient de liquidité
11.9 Coefficient de fonds propres et de ressources permanentes
11.10 Bâle II

Annexes
Le plan comptable des établissements de crédit (PCEC)
Index analytique
Bibliographie

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