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Thème : Fiscalité Formation : Résultat fiscal des établissements de crédit
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Objectif : Maîtriser la détermination du résultat fiscal dans un établissement de crédit.
Participants : Responsables et collaborateurs des services comptables, juridiques et administratifs.
Responsables fiscaux de la banque.
Connaissances : Notions de fiscalité et de banque.
Questions traitées :
Résultat fiscal des établissements de crédit
• Du résultat comptable au résultat fiscal
• Produits imposables
• Conditions générales de déductibilité des charges et frais généraux
• Impôts et taxes
• Les amortissements
• Les provisions de droit commun et réglementées
• Éléments de fiscalité sociale
• Opérations réalisées par l'intermédiaire de sociétés de personnes ou de groupements d'intérêt économique
• Le régime fiscal des plus ou moins-values professionnelles
• Fiscalité des opérations sur titres
• Fiscalité des produits dérivés
• Éléments de fiscalité des groupes de sociétés
• Régime fiscal des distributions
• Éléments de fiscalité internationale
• Détermination du résultat fiscal et paiement de l'impôt
• Optimisation du résultat fiscal.
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