Certificat Maîtriser les Enjeux de la Conformité

Objectifs

Comprendre les enjeux de la conformité dans le contexte de la banque.

Appréhender les récentes évolutions en matière de réglementation et leur donner du sens.

Savoir réaliser une cartographie des risques de conformité selon les thèmes.

Comprendre les attendus en matière de LCB/FT.

Savoir déployer une démarche de contrôle, quel que soit le niveau, selon les attendus.

Savoir déployer ses soft kills en matière de conformité.

Durée

• 8 jours.

Participants

• Collaborateurs de banque.

Validation du certificat

• Série de quiz notés de 15 questions à chaque module.
• Examen écrit basé sur un cas pratique.

Programme détaillé

1. Le cadre réglementaire relatif à la conformité (1 jour)

• Illustration des enjeux en matière de conformité à partir d’illustrations.
• Les notions d’éthique, déontologie et conformité.
• La notion d’extra-territorialité.
• Les principaux enjeux en matière de risque : réputation, sanctions, perte de clientèle, etc.
• Les grands thèmes liés à la conformité :
  • Déontologie des collaborateurs.
  • Protection de la clientèle.
  • LCB/FT.
  • Déontologie vis-à-vis des marchés.
• Quiz final : 15 questions.

2. L’organisation de la conformité au sein d’un établissement (1 jour)

• Le rôle de la gouvernance et son implication.
• L’éthique des affaires et le risque de mauvaise stratégie.
• Les enjeux de conflits d’intérêt.
• La notion de culture du risque.
• Le rôle de la fonction conformité.
• Le dispositif obligatoire a minima.
• La posture du responsable de la conformité (soft skills).
• Les attendus de l’ensemble des collaborateurs en matière de respect de la conformité.
• Quiz final (15 questions).

3. Le dispositif de contrôle relatif à la conformité (1 jour)

• La construction de la cartographie du risque de non-conformité (cas pratique de réalisation de la cartographie).
• Le rôle des indicateurs dans la cartographie.
• La définition des contrôles-clés (niveau 1 et 2).
• Le cas spécifique des enjeux de conformité lié à l’outsourcing (externalisation).
• Quiz final (15 questions).

4. La maîtrise globale des risques de non-conformité (1 jour)

• Le rôle de l’audit interne sur le dispositif de conformité.
• Mise en situation d’un audit sur le dispositif : les contrôles attendus, la construction de l’échantillon, les points d’attention.
• Les différents reportings issus de la fonction conformité ou qui ont trait à la conformité.
• Quiz final (15 questions).

5. Les enjeux spécifiques de la LCB/FT (1) (1 jour)

• Le cadre réglementaire (et notamment des compréhensions des notions clés).
• Blanchiment et gel des avoirs/embargos et financement du terrorisme.
• Les illustrations à partir des sanctions.
• Le dispositif spécifique de gel des avoirs, embargos et financement du terrorisme.
• Le processus d’entrée en relation (dont les enjeux de classification-approche par les risques).
• Le processus de vigilance contstante.
• Quiz final (15 questions).

6. Les enjeux spécifiques de la LCB/FT (2) (1 jour)

• Les enjeux spécifiques de la LCB/FT (suite).
• Le rôle des alertes et des examens renforcés.
• L’importance des déclaration de soupçon.
• La cartographie des risques LCB/FT (cas pratique).
• Le rôle de la gouvernance.
• Les contrôle-clés attendus.
• Quiz final (15 questions).

7. Les enjeux de la déontologie (1) (1 jour)

• Déontologie des collaborateurs.
• Les enjeux de conflits d’intérêts.
• Déontologie vis-à-vis des clients.
• Les pratiques commerciales.
• Les contrôles sur ces pratiques commerciales.
• Quiz final (15 questions).

8. Les enjeux de la déontologie (2) (1 jour)

• Cas pratique sur les pratiques commerciales.
• Construction d’une cartographie sur ce thème.
• Déontologie vis-à-vis des marchés financiers.
• Le cadre réglementaire international.
• Le rôle des acteurs.
• Les principaux risques et les contrôles associés.
• Quiz final (15 questions).

Modules optionnels

1.Déontologie des marchés (1 jour)

• Abus de marché.
• Manipulation du marché.

2. Conformité et gestion d’actif (1 jour)

3. Conformité dans le domaine de l’assurance (2 jours)

4. Lutte contre la corruption (1 jour)

5. Les enjeux de données (1 jour)

Tarifs

Cycle complet de 8 jours y compris l’examen : 5 145€ HT.

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Les modules du certificat