Maîtrise des impacts IFRS 9 et Bâle III

Comptabilité, contrôle de gestion, fiscalité

Distanciel
Nouveau
Paris
Présentiel

2 jours 1 662 €ht - Repas inclus / -20% en distanciel (non cumulable)

REF : 115

Maîtrise des impacts IFRS 9 et Bâle III

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Objectifs

Expliciter les grands principes des normes IFRS en matière de comptabilisation et d’évaluation des instruments financiers (norme comptable IFRS 9, essentiellement).
Identifier les principales divergences par rapport aux normes et principes comptables applicables en France (PCG et ex règlements CRC relatifs aux titres, aux opérations en devises et aux swaps financiers de taux d’intérêts).
Appréhender les principaux retraitements des capitaux propres comptables IFRS pour déterminer les fonds propres prudentiels selon les règles Bâle III (règlement européen CRR de juin 2013).
Appliquer en pratique les mécanismes de l’exigence de fonds propres sous différentes approches en faisant précisément le lien entre la logique prudentielle et les conventions comptables (en particulier sous l’angle de la marge permettant de faire face au coût des fonds propres nécessaires au titre du risque de crédit).
Prendre connaissance des nouveaux ratios (LCR, NSFR et de levier) prévus par le dispositif prudentiel Bâle III (règlement européen CRR de juin 2013).

Animateur

Jean-Marie LAY | 13 Formations

Domaines d'animation et conception :

Comptabilité bancaire.
Exigence prudentielle.

Programme
Public et pré-requis
Dates
Dernières évaluations Évaluations

Programme

IFRS - CHAMP D'APPLICATION, CARACTÉRISTIQUES ET CADRE CONCEPTUEL

Caractéristiques des normes IFRS.

Champ d’application des normes IFRS.

Principales normes et évolutions en cours.

Les caractéristiques du cadre conceptuel des normes comptables IFRS :

Caractéristiques qualitatives.
Comptabilisation des 5 éléments des états financiers.

Support PowerPoint.

QCU.

Synthèse.

IFRS - TRAITEMENT DES INSTRUMENTS FINANCIERS NON DÉRIVÉS

Normes applicables.

Définition et caractéristiques des instruments financiers.

Définition de la juste valeur et de la hiérarchie de détermination de la juste valeur.

Traitement comptable des titres et des autres instruments financiers non dérivés ; comparaison avec les normes françaises (ex règlement CRBF 90-01).

Présentation des classements IFRS 9 selon le modèle de gestion et le caractère basique ou non de l’instrument financier (coût amorti, juste valeur par OCI recyclable ou par résultat).

Dépréciation des actifs financiers. Prise en compte des pertes attendues (« expected losses ») dès l’origine, y compris lors de l’engagement de financement ou de garantie.

Traitement des passifs financiers.

Support PowerPoint.

Cahier d’exercices :

Comptabilisation de la juste valeur par résultat.
Comptabilisation de la juste valeur par capitaux propres.
Comptabilisation selon la règle du coût amorti.
Comptabilisation des pertes attendues et des dépréciations

Synthèse des classements IFRS et des règles d’évaluation qui en résultent.

QCU.

Synthèse.

IFRS - TRAITEMENT DES INSTRUMENTS FINANCIERS DÉRIVES

Définition d’un dérivé au sens IFRS.

Economie générale des stratégies ou des portefeuilles incluant des dérivés.

Règles générales d’évaluation et de comptabilisation des dérivés.

Objectifs et conditions de la couverture.

Modalités pratiques de comptabilisation (dérivé de couverture et élément couvert).

Option juste valeur.

Traitement des dérivés incorporés.

Support PowerPoint.

Cahier d’exercices :

Comptabilité d’un produit dérivé.

Exemple simple d’utilisation d’un dérivé associé à un prêt à taux fixe et à une ressource à taux variable.

QCU.

Synthèse.

NORME COMPTABLE IFRS 9

Contexte de la norme.

Grands principes de classement et d’évaluation des actifs financiers (coût amorti ou juste valeur par résultat).

Juste valeur par OCI.

Comptabilité de couverture IFRS 9 (application différée dans la plupart des banques françaises qui ont fait le choix de maintenir les règles de la norme IAS 39).

Provisionnement dès l’engagement (expected loss / incured loss).

Support PowerPoint.

QCU.

Synthèse.

FONDEMENTS DE BALE II ET PRINCIPAUX CHANGEMENTS INTRODUITS PAR BALE III

Fondements des règles prudentielles Bâle II.

Contexte de l’évolution et principales modifications introduites par le dispositif Bâle III et sa finalisation.

Support PowerPoint.

QCU.

Synthèse.

DÉTERMINATION DES FONDS PROPRES

Fondements de l’approche prudentielle (fonds propres et maîtrise de la solvabilité effective à un an).

Incidence de l’augmentation du niveau des fonds propres et solutions permettant d’accroître les fonds propres.

Composition des fonds propres, éligibilité des ressources et niveau de ratio “fonds propres / risques pondérés” à respecter.

Logique de la pondération à 1250% et de l’option pour la déduction des fonds propres.

Notion prudentielle de pertes attendues et de pertes non attendues.

Principales déductions des capitaux propres comptables et filtres prudentiels.

Évolutions du contenu des fonds propres et des déductions ou filtres prudentiels entre Bâle II et Bâle III (pertes et profits latents, en particulier).

Particularités des fonds propres prudentiels en règles françaises (FRBG et provision pour risques généraux).

Support Power Point.

Cahier d’exercices :

Détermination des fonds propres à partir des capitaux propres comptables (Bâle III). Identification des mesures à prendre pour respecter le niveau minimal du ratio de solvabilité et impact sur le total du bilan.

QCU.

Synthèse.

RISQUE DE CRÉDIT ET MARGE MINIMALE

Détermination des expositions au risque de crédit. Incidence du coût amorti.

Modalités de détermination des risques pondérés en approche standard.

Modalités et conditions de mise en oeuvre de l’approche basée sur la notation interne (IRB – Internal rating based).

Mécanismes d’atténuation du risque de crédit et incidence sur l’exposition au risque de crédit.

Prise en compte des pertes attendues (expected losses / dépréciations comptables) et impact de la norme IFRS 9 qui modifie les règles de dépréciation comptable dès l’origine du risque de crédit.

Support PowerPoint.

Cahier d’exercices :

Calcul des pondérations, de l’exigence de fonds propres et de la rentabilité minimale (portefeuilles).
Calcul de la rentabilité d’un crédit pour différents scénarios tenant compte des sûretés.

QCU.

Synthèse.

RATIOS DE LIQUIDITÉ (LCR ET NSFR)

Présentation du numérateur (actifs liquides de très bonne qualité) et du dénominateur (sorties nettes de trésorerie à 30 jours) du ratio de liquidité : LCR (Liquidity Coverage Ratio).

Explicitation des règles et modalités pratiques de détermination du ratio sur la base d’un exemple chiffré (cf. exercice).

Présentation des composants du ratio de liquidité de ressources stables : NSFR (Net Stable Funding Ratio).

Support PowerPoint.

Cahier d’exercices :

Calcul d’un ratio de liquidité à un mois (LCR).

QCU.

Synthèse.

RATIO DE LEVIER

Contexte du ratio.

Détermination des composantes du dénominateur du ratio (actifs et engagements pondérés).

Support PowerPoint.

QCU.

Synthèse.

SYNTHÈSE ET CONCLUSION

Synthèse des deux journées.

Évaluation de la formation.

Questions/réponses.

Fiches d’évaluation.

Pré-requis

Participants

Commissaires aux comptes et leurs collaborateurs.
Collaborateurs comptables.
Equipes en charge des risques et du contrôle de gestion.
Equipes commerciales et juridiques.
Equipes de conception des SSII.

Supports et moyens pédagogiques

Documentation en PowerPoint : Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :
- Plus d’exemples.
- Plus d’illustrations.
Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.

Connaissances requises

Bases de comptabilité bancaire.
Bonne connaissance générale de l’économie et des risques de la banque.

Date

Animée par Jean-Marie LAY

29/06/2023 - 30/06/2023

Distanciel (Anciennement le 15 et 16 juin)

Animée par Jean-Marie LAY

29/06/2023 - 30/06/2023

Paris (Anciennement le 15 et 16 juin)

Animée par Jean-Marie LAY

25/09/2023 - 26/09/2023

Distanciel

Animée par Jean-Marie LAY

25/09/2023 - 26/09/2023

Paris

Contact

Lina SBAI

01 70 61 48 64

l.sbai@afges.com

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Mots-clefs de la formation

fonds propres, normes IFRS, risques prudentiels Bâle III.

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