Consolidation prudentielle : spécificités

Comptabilité, contrôle de gestion, fiscalité

Distanciel
Luxembourg
Nouveau
Paris
Présentiel

1 jour 861 €ht - Repas inclus / -20% en distanciel (non cumulable)

REF : 132

Consolidation prudentielle : spécificités

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Objectifs

Comprendre et maîtriser les spécificités de la consolidation prudentielle telles que précisées dans le règlement UE n° 575/2013 du 26 juin 2013 du Parlement et du Conseil (ci-dessous le « CRR ») par rapport à la consolidation comptable.

Animateur

Alain GHNASSIA | 10 Formations

Domaines d’animation et conception :

Bâle III.
ALM.
IFRS.
Contrôle interne.

Programme
Public et pré-requis
Dates

Programme

LE CADRE LÉGAL ET RÉGLEMENTAIRE

Consolidation comptable : normes françaises et normes internationales IFRS (rappel).

Consolidation prudentielle : CRR, CRR2 et normes techniques associées.

Support PowerPoint.

QCU.

Synthèse.

LES DIFFÉRENTS TYPES DE LIENS ENTRE LES SOCIÉTÉS D’UN MÊME GROUPE

Liens de contrôle traités par les normes comptables (rappel) : contrôle exclusif, contrôle conjoint et influence notable sous IFRS10 et IFRS11.

Les divergences de méthode comptable/prudentielle pour les partenariats

Autres liens contenus dans le CRR.

PowerPoint.

QCU.

Synthèse.

LE PÉRIMÈTRE DE CONSOLIDATION

Les critères, les seuils, les exclusions possibles ou obligatoires :

Rappel rapide IFRS.
Dispositions contenues dans le CRR.
Les évolutions apportées par la CRR2.
Les critères de consolidation prudentiels précisés par l’EBA.

Support power point.

Illustration d’un groupe français.

QCU.

Synthèse.

LES MÉTHODES DE CONSOLIDATION

Les différentes alternatives en fonction de la nature des liens entre les sociétés du groupe.

Processus d’élaboration du bilan et du compte de résultat consolidés propres à chaque méthode :

Intégration globale (rappel rapide).
Mise en équivalence (rappel rapide).
Autres méthodes prudentielles : intégration proportionnelle et agrégation.

Support PowerPoint.

Illustration d’un groupe français.

QCU.

Synthèse

LES ETATS DE SYNTHÈSE CONSOLIDES

Les états publiés (rappel rapide) : bilan, compte de résultat, annexe, tableau des flux de trésorerie, tableau de variation des capitaux propres.

Les états prudentiels FINREP : bilan, compte de résultat et capitaux propres.

Illustrations.

PASSAGE DES CAPITAUX PROPRES COMPTABLES AUX FONDS PROPRES PRUDENTIELS

Composition des fonds propres (CT1/AT1/T2) et exigences de fonds propres : rappel rapide.

Retraitements issus de la technique des comptes consolidés qui permettent de passer des capitaux propres comptables au fonds propres prudentiels consolidés : écrêtement des minoritaires, goodwill, impôts différés actifs, titres mis en équivalence.

Support PowerPoint.

Exercice relatif au retraitement des intérêts minoritaires.

Exercice sur les filtres prudentiels appliqués aux capitaux propres comptables.

QCU.

Synthèse.

INFORMATIONS A PUBLIER DANS LE CADRE DU PILIER 3

Principes généraux.

Tableau de passage du périmètre comptable au périmètre prudentiel.

Exigences de publication relatives aux fonds propres consolidés.

Illustration avec le rapport annuel d’un groupe bancaire.

SYNTHÈSE ET CONCLUSION

Synthèse de la journée.

Évaluation de la formation.

Questions/réponses.

Fiches d’évaluation.

Pré-requis

Participants

Consolideurs comptables désireux de connaître ou de s’ouvrir aux spécificités de la consolidation prudentielle.
Auditeurs internes et externes et leurs collaborateurs voulant se familiariser avec les exigences posées par le CRR par rapport à la consolidation comptable dans le cadre de futures missions.

Supports et moyens pédagogiques

Documentation en PowerPoint : Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :
- Plus d’exemples.
- Plus d’illustrations.
Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.

Connaissances requises

Avoir suivi la formation « La consolidation des comptes : l’essentiel » ou des connaissances avérées en consolidation.

Date

Animée par Alain GHNASSIA

06/04/2023

Distanciel

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06/04/2023

Paris

Animée par Alain GHNASSIA

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Paris

Contact

Lina SBAI

01 70 61 48 64

l.sbai@afges.com

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