Gestion et comptabilité des organismes de titrisation (FCT ET ST)

Comptabilité

Distanciel
Luxembourg
Paris
Présentiel

1 jour 861 €ht - Repas inclus / -20% en distanciel (non cumulable)

REF : 701

Gestion et comptabilité des organismes de titrisation (FCT ET ST)

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Objectifs

Connaître les principes et les acteurs de la titrisation : objectifs des cédants et des investisseurs.
Comprendre les impacts sur les comptes sociaux et consolidés des cédants.
Maîtriser les schémas comptables des FCT (comptes sociaux) : initialisation, arrêtés mensuels, remboursement partiel ou total.
Analyse des risques spécifiques aux opérations de titrisation : plan d’audit.

Animateur

Philippe MARTINET | 10 Formations

Domaines d'animation et conception :

Crédit-bail.
OPCVM.
Asset Management.

Programme
Public et pré-requis
Dates
Dernières évaluations Évaluations

Programme

CONTEXTE ET FONCTIONNEMENT DE LA TITRISATION

Contexte juridique et chiffres- clés.

Objectifs des cédants et des investisseurs.

Les termes et le processus de la titrisation.

La règlementation applicable : AIFM, OT (FCT/ST).

Différence entre titrisation simple et synthétique.

Le règlement européen sur la titrisation « STS ».

Les actifs sous-jacents et les types de titres émis.

Les notions de cote/surcote/décote.

Sites de référence.

Documentation ACPR.

Illustration à partir de différentes formes de titrisation.

LES ACTEURS DE LA TITRISATION

L’arrangeur.

Le cédant.

Les établissements de crédit.

La société de gestion.

Le dépositaire.

Les agences de notation.

Les sociétés de rehaussement de crédit.

L’agent payeur.

Les autorités de tutelle.

Les investisseurs.

Illustration à partir de schémas de plusieurs titrisations.

QCU.

Synthèse.

EXPOSÉ PRATIQUE SUR UN FCT

Exemple de titrisation au travers d’un FCT.

Étapes, intervenants, documents de référence.

Agrément AMF/AIFM.

Analyse des supports juridiques et des publications.

Recensement des informations utiles.

Étapes de traitement.

Procédures de contrôle permanent.

Extrait du RG AMF.

Flow Chart collaboratif.

Documentation de FCT.

QCU.

Synthèse.

NORMES COMPTABLES APPLICABLES AU FCT

Coté cédant :

Réglementation sur le contrôle interne.
Annexe avec les tableaux spécifiques.
Publications des investisseurs.
Reporting réglementaire.

Coté FCT :

Le PC OPC et le règlement ANC 2016-02.
Complément avec le règlement ANC 2021-03.
Les opérations à l’actif et les garanties.
Les opérations de passif : « tranching ».
Liens entre les événements et les schémas comptables.
Initialisation puis vie du FCT.
Évaluation des actifs.
Gestion des défauts.
Cas des sorties d’investisseurs.
Montant à distribuer.
Calcul des frais de la SGP.

Bilan.

Compte de résultat.

Annexe avec les tableaux spécifiques.

Publications pour les investisseurs.

Reporting réglementaire.

Développements sur les méthodes d’évaluation des actifs

Solutions projetées.

QCU.

Synthèse.

CAS PRATIQUE

Fiche signalétique.

Programme d’activité.

Exemples de schémas détaillés :

Comptabilisation des actifs.
Émission et placement des titres.
Évaluation/arrêté mensuel.
Provisions/cut-off/rémunération.

Arrêté annuel.

Remboursement partiel ou total des parts du fonds.

Contrat de départ,

contrôles au niveau du Middle office, enregistrement,

contrôle de la société de gestion,

états financiers produits

Sur un FCT existant (on reprendrait le même cas pratique que le 3)QCU.

Synthèse.

MAÎTRISE DES RISQUES

Les risques associés aux opérations de titrisation :

Remboursement anticipé.
Défaillance des débiteurs.
Évolution des taux.
Détérioration de la notation.
Défaillance des intervenants.
Conformité.

Les techniques de réduction des risques liés à la titrisation :

Les techniques internes (subordination, surdimensionnement, fonds de réserve, garanties, clauses spéciales d’amortissement, garantie du cédant, etc.).
Les techniques externes (garantie bancaire, nantissement ? Contrats d’assurance, utilisation des produits dérivés, etc.).

Cartographie des risques

QCU.

Synthèse.

SYNTHÈSE ET CONCLUSION

Synthèse de la journée.

Évaluation de la formation.

Evaluation des connaissances.

Questions/réponses.

Attestation d’acquis de compétences.

Fiches d’évaluation.

Pré-requis

Participants

Gestionnaires comptables et back-office des OT (Organismes de Titrisation).
RCCI et RCSI, représentants des dépositaires.
Auditeurs externes de FCT et d’établissements de crédit.
Comptables et gestionnaires des OPC et des sociétés de gestion.
Commissaires aux Comptes et leurs collaborateurs.

Supports et moyens pédagogiques

Documentation en power point : Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :
- Plus d’exemples ;
- Plus d’illustrations.
Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
Présentation dynamique avec liens hypertexte.
Revue des événements et des schémas comptables associés.
Sites Internet.

Connaissances requises

Gestion des fonds d’investissement.
Notions contractuelles des opérations de titrisation.
Bon niveau d’anglais

Date

Animée par Philippe MARTINET

22/05/2023

Distanciel

Animée par Philippe MARTINET

22/05/2023

Paris

Animée par Philippe MARTINET

14/12/2023

Distanciel

Animée par Philippe MARTINET

14/12/2023

Paris

Contact

Lina SBAI

01 70 61 48 64

l.sbai@afges.com

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Mots-clefs de la formation

comptes annuels, titrisation, titrisation des créances.

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