Objectifs
- Connaître le rôle, les obligations et les responsabilités du dépositaire d’OPC.
- Connaître les principales composantes de la règlementation pour savoir s’y conformer.
- Connaître les règles d’éligibilité des actifs et ratios des OPCVM.
- Acquérir une méthodologie pour savoir réaliser des contrôles pertinents qui intègrent la dimension règlementaire.
Animateur(s)
Gilles DREYFUSS
- Gestion d'actifs.
- Services financiers.
Programme
1L'ENVIRONNEMENT DU DÉPOSITAIRE OPC
Chiffres clés de l’asset management.
Les Organismes de Placement Collectif.
La Société de Gestion de Portefeuille.
Les autres acteurs de l’asset management.
2LES MISSIONS DU DÉPOSITAIRE OPC
Le suivi des liquidités de l’OPC.
La conservation des actifs de l’OPC et la tenue de positions.
Le contrôle de la régularité des décisions de l’OPC.
La gestion du passif.
3LES PROCÉDURES ET CONVENTIONS À METTRE EN PLACE PAR LE DÉPOSITAIRE
L’agrément.
Le cahier des charges.
La procédure d’entrée en relation avec la SGP.
La convention dépositaire.
La convention avec les compensateurs.
4LE PLAN DE CONTRÔLE DU DÉPOSITAIRE D'OPC
Le plan de contrôle.
Délégation des contrôles.
Contrôle des règles de déontologie de la société de gestion.
Validation du prospectus et DIC de l’OPC.
Contrôle des flux de liquidité de l’OPC.
Contrôle sur le montant minimum de l’actif de l’OPC.
Contrôle sur les procédures d’établissement de la vl.
Contrôle des comptes d’attente de l’OPC.
Contrôle sur les rapprochements de la SGP.
Contrôle du passif de l’OPC.
La procédure d’alerte aux anomalies.
5CONTRÔLE DE L’ÉLIGIBILITE DES ACTIFS ET RATIOS DE L’OPC
Les actifs éligibles.
Présentation des différents ratios : réglementaires et contractuels.
La régularisation des dépassements.
La procédure d’alerte aux anomalies.
À partir d’un prospectus d’un OPC, établissement d’un plan de contrôle de l’OPC : analyse et conclusion.
6SYNTHÈSE ET CONCLUSION
Synthèse des deux journées.
Évaluation de la formation.
Public et pré-requis
Participants
- Opérateurs de middle et back-offices.
- Contrôleurs internes des dépositaires et sociétés de gestion.
- Contrôleurs dépositaires junior.
- Gérants de portefeuille, comptables OPC.
- Commissaires aux Comptes et leurs collaborateurs.
Supports et moyens pédagogiques
- Documentation en PowerPoint :
Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :- Plus d’exemples.
- Plus d’illustrations.
- Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
- QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
Connaissances requises
- Avoir une connaissance de l’activité de dépositaire OPC.
POUR APPROFONDIR
Formation OPC : comprendre les enjeux et les compétences du métier de contrôleur dépositaire
La formation OPC (Organismes de Placement Collectif) est un programme destiné à former les professionnels de la finance sur les rôles, les responsabilités et les compétences nécessaires pour travailler efficacement en tant que contrôleur dépositaire dans le domaine des OPC. Les OPC sont des véhicules d’investissement collectif qui regroupent les fonds de plusieurs investisseurs pour les placer dans un portefeuille diversifié d’actifs financiers. Le contrôleur dépositaire joue un rôle crucial en veillant à la conformité des opérations des OPC avec les régulations en vigueur, en s’assurant de la protection des actifs des investisseurs et en garantissant la transparence des informations financières. Ce rôle exige une compréhension approfondie des mécanismes de fonctionnement des OPC, ainsi qu’une expertise technique en matière de réglementation financière et de comptabilité des fonds.
L’intérêt de la formation OPC pour les professionnels de la finance
Le secteur des OPC a connu une croissance significative au cours des dernières décennies, attirant de plus en plus d’investisseurs à la recherche de solutions de placement diversifiées et accessibles. En réponse à cette croissance, les régulateurs ont renforcé les exigences en matière de surveillance et de contrôle, ce qui a conduit à une demande accrue de professionnels qualifiés capables de naviguer dans cet environnement complexe. La formation OPC permet aux participants de se familiariser avec les règles spécifiques qui régissent les OPC, ainsi qu’avec les meilleures pratiques en matière de contrôle et de conformité. En maîtrisant ces aspects, les professionnels peuvent non seulement assurer la conformité de leurs opérations, mais aussi renforcer la confiance des investisseurs et des parties prenantes dans les processus de gestion des fonds.
Les défis liés à la maîtrise du métier de contrôleur dépositaire OPC
Maîtriser le métier de contrôleur dépositaire dans le domaine des OPC présente plusieurs défis. Les professionnels doivent posséder une connaissance approfondie des réglementations complexes qui encadrent les OPC, notamment celles qui régissent la séparation des actifs, la valorisation des fonds, et le reporting financier. Cette complexité est accentuée par la diversité des types d’OPC, chacun ayant ses propres règles et exigences. Le contrôleur dépositaire devra en outre être capable de gérer les relations avec de multiples parties prenantes, y compris les gestionnaires de fonds, les régulateurs et les investisseurs, ce qui nécessite des compétences en communication et en gestion de projet. Un autre défi majeur est l’adaptation continue aux évolutions réglementaires et aux nouvelles pratiques de marché, ce qui exige un engagement constant en matière de formation et de développement professionnel.
Aperçu du programme
Le programme de formation “Comprendre le métier de contrôleur dépositaire OPC“, proposé par l’AFGES, se distingue par son approche pratique et orientée vers les besoins réels du marché. La formation couvre les aspects fondamentaux du métier, notamment la surveillance des fonds, la gestion des risques et la conformité réglementaire. Elle s’adresse aussi bien aux professionnels débutants qu’aux experts souhaitant actualiser leurs connaissances. Les formations OPC UA (Unités d’Apprentissage) permettent une progression par modules, facilitant l’assimilation des concepts et leur application pratique. En suivant cette formation, les participants seront mieux préparés à relever les défis du métier, à garantir la conformité des opérations des OPC et à contribuer à la stabilité et à la croissance du secteur des placements collectifs.
