Objectifs
- Connaître le rôle, les obligations et les responsabilités du dépositaire d’OPC.
- Connaître les principales composantes de la règlementation pour savoir s’y conformer.
- Connaître les règles d’éligibilité des actifs et ratios des OPCVM.
- Acquérir une méthodologie pour savoir réaliser des contrôles pertinents qui intègrent la dimension règlementaire.
Animateur(s)
Gilles DREYFUSS
- Gestion d'actifs.
- Services financiers.
Programme
1L'ENVIRONNEMENT DU DÉPOSITAIRE OPC
Chiffres clés de l’asset management.
Les Organismes de Placement Collectif.
La Société de Gestion de Portefeuille.
Les autres acteurs de l’asset management.
2LES MISSIONS DU DÉPOSITAIRE OPC
Le suivi des liquidités de l’OPC.
La conservation des actifs de l’OPC et la tenue de positions.
Le contrôle de la régularité des décisions de l’OPC.
La gestion du passif.
3LES PROCÉDURES ET CONVENTIONS À METTRE EN PLACE PAR LE DÉPOSITAIRE
L’agrément.
Le cahier des charges.
La procédure d’entrée en relation avec la SGP.
La convention dépositaire.
La convention avec les compensateurs.
4LE PLAN DE CONTRÔLE DU DÉPOSITAIRE D'OPC
Le plan de contrôle.
Délégation des contrôles.
Contrôle des règles de déontologie de la société de gestion.
Validation du prospectus et DIC de l’OPC.
Contrôle des flux de liquidité de l’OPC.
Contrôle sur le montant minimum de l’actif de l’OPC.
Contrôle sur les procédures d’établissement de la vl.
Contrôle des comptes d’attente de l’OPC.
Contrôle sur les rapprochements de la SGP.
Contrôle du passif de l’OPC.
La procédure d’alerte aux anomalies.
5CONTRÔLE DE L’ÉLIGIBILITE DES ACTIFS ET RATIOS DE L’OPC
Les actifs éligibles.
Présentation des différents ratios : réglementaires et contractuels.
La régularisation des dépassements.
La procédure d’alerte aux anomalies.
À partir d’un prospectus d’un OPC, établissement d’un plan de contrôle de l’OPC : analyse et conclusion.
6SYNTHÈSE ET CONCLUSION
Synthèse des deux journées.
Évaluation de la formation.
Public et pré-requis
Participants
- Opérateurs de middle et back-offices.
- Contrôleurs internes des dépositaires et sociétés de gestion.
- Contrôleurs dépositaires junior.
- Gérants de portefeuille, comptables OPC.
- Commissaires aux Comptes et leurs collaborateurs.
Supports et moyens pédagogiques
- Documentation en PowerPoint :
Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :- Plus d’exemples.
- Plus d’illustrations.
- Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
- QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
Connaissances requises
- Avoir une connaissance de l’activité de dépositaire OPC.
Dates
| Dates | Localisation / Modalité | Animateur(s) | |
|---|---|---|---|
| 25/04/2024 | Paris | Gilles DREYFUSS | S'inscrire |
| 25/04/2024 | Distanciel | Gilles DREYFUSS | S'inscrire |
| 10/10/2024 | Paris | Gilles DREYFUSS | S'inscrire |
| 10/10/2024 | Distanciel | Gilles DREYFUSS | S'inscrire |
