Objectifs
- Comprendre les enjeux du risque de non-conformité pour les sociétés de gestion de portefeuille.
- Connaître les composantes des principales règlementations.
- Connaitre l’organisation et les dispositifs de contrôle à mettre en place au sein des sociétés de gestion.
Animateur(s)
Gilles DREYFUSS
- Gestion d'actifs.
- Services financiers.
Programme
1LES THÉMATIQUES DE LA CONFORMITÉ
Le risque de non-conformité
Le risque opérationnel
La Lutte Contre le Blanchiment des Capitaux et Financement du Terrorisme.
La prévention des abus de marché.
La prévention des conflits d’intérêts.
La connaissance des clients KYC.
Le circuit des ordres.
Les règles d’établissement de la vl de l’OPC
Le respect des ratios et règles d’investissement de l’OPC.
Le respect des indicateurs financiers.
La déontologie des collaborateurs.
La politique ESG et de risques de durabilité en matière d’investissements.
L’information aux porteurs de parts.
La conservation des données et le PCA.
Les Prestataires de Services Essentiels Externalisés.
2L’ORGANISATION DES CONTROLES DE LA CONFORMITÉ
Les missions du RCCI.
Le contrôleur des risques financiers.
Le dépositaire d’OPC.
Le CAC.
L’AMF.
La cartographie des risques de conformité.
Le plan de contrôle.
Les contrôles de conformités sur :
- La LCB-FT.
- La conformité des documents règlementaires.
- Les règles d’établissement de la vl.
- La comptabilisation des frais de l ’OPC.
- Le respect des ratios et règles d’investissement de l’OPC.
- Le passif de l’OPC.
3SYNTHÈSE ET CONCLUSION
Élaboration du plan d’un document.
Évaluer la formation.
Public et pré-requis
Participants
- Collaborateurs et responsables de la direction de la conformité.
- Contrôleurs permanents et auditeurs internes et externes
- Collaborateurs en charge de la gestion des risques.
- Comptables et gestionnaires des OPC.
Supports et moyens pédagogiques
- Documentation en power point : Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :
- Plus d’exemples ;
- Plus d’illustrations.
- Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
- QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
Connaissances requises
- Bonnes connaissances de base sur les exigences prudentielles.
