Réf : 120

Bases des impôts différés dans les établissements de crédit

Banque > Comptabilité, contrôle de gestion et fiscalité

Paris

1 jour

23/05/2024 + 3 à venir

Prix en présentiel

926 € HT - Repas inclus / -20% en distanciel (non cumulable)

Objectifs

  • Comprendre le concept de détermination des impôts différés et savoir l’appliquer à la banque.
  • Identifier et maîtriser les principales difficultés.
  • Mesurer l’impact des normes CRC 99-02 et IAS 12 sur les impôts différés.

Animateur(s)

CLEMENT-CHABAS Catherine

Catherine CLEMENT-CHABAS

Domaines d'animation et conception :
  • Normes IFRS.
  • Consolidation.
  • Conduite de projets de refonte de systèmes de consolidation et de reporting.

Programme

1GRANDS PRINCIPES

Norme IAS 12.

Impôt exigible et impôt différé.

Approche bilantielle.

Report variable.

2DÉTERMINATION DE L’IMPÔT / COMPTABILISATION DE L’IMPÔT

Différence permanente différence temporaire.

Écriture de retraitement IFRS :

  • Autres éléments de capitaux (OCI).
  • Réserves en juste valeur par OCI recyclable, et réserves de Cash-Flow Hedge.

Provision sur créances IFRS 9.

3IMPACTS DES TRAITEMENTS CONSOLIDÉS

Opérations de consolidation.

  • Élimination d’opérations intragroupes.
  • Impact des écritures d’intégrations fiscales.
  • Traitement d’un regroupement d’entreprises.

4SPÉCIFICITÉS BANCAIRES

Autres éléments de capitaux (OCI).

Réserves en juste valeur par OCI recyclable, et réserves de Cash-Flow Hedge.

Prêts conclus à des conditions hors marché.

5PREUVE D’IMPOTS

Présentation de la preuve d’impôts :

  • Objectif de la preuve d’impôts.
  • Principe de présentation.
  • Principales difficultés dans un contexte bancaire.

6SYNTHÈSE ET CONCLUSION

Synthèse de la journée.

Évaluation de la formation.

Public et pré-requis

Participants

  • Responsables et collaborateurs des services comptables et de consolidation.
  • Responsables et collaborateurs fiscaux de la banque.

Supports et moyens pédagogiques

  • Documentation en PowerPoint :
    Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :

    • Plus d’exemples.
    • Plus d’illustrations.
  • Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
  • QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.

Connaissances requises

  • Notions de fiscalité et de banque.
  • Notions de comptabilité en normes IFRS ou de consolidation.

Dates

Dates Localisation / Modalité Animateur(s)
23/05/2024 Paris Catherine CLEMENT-CHABAS S'inscrire
23/05/2024 Distanciel Catherine CLEMENT-CHABAS S'inscrire
27/11/2024 Paris Catherine CLEMENT-CHABAS S'inscrire
27/11/2024 Distanciel Catherine CLEMENT-CHABAS S'inscrire
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