Objectifs
- Découvrir les principes fondamentaux des opérations sur titres (OST) et leur rôle dans les marchés financiers.
- Comprendre les mécanismes de gestion des OST et leur impact sur les acteurs concernés.
- Appréhender les enjeux stratégiques, financiers et opérationnels associés aux OST.
- Savoir traiter différents types d’OST courantes (dividendes, coupons, augmentations de capital, fusions, etc.).
Animateur(s)
Laurent GAETANI
- Gouvernance.
- Risk Management et règlementation Bâloise.
- Marchés, produits et services financiers.
- Gestion d’actifs.
- Marchés, produits et acteurs des marchés financiers.
- Techniques d’audit et contrôle interne.
Arnaud NARCY
- Marchés, produits et services financiers.
- Traitement des opérations et post marché.
- Gestion d’actifs.
Programme
1DEFINITION ET PERIMETRE DES OST
Définition et objectifs des OST.
Les OST, conséquences des choix stratégiques du financement des entreprises et des gouvernements.
Les différents intervenants dans une OST.
Les risques opérationnels associés aux OST.
Le service aux émetteurs.
Les OST d’office.
Les OST obligatoires à options.
Les OST volontaires.
Les OST sur stock.
Les OST sur flux.
2LES FLUX DE PAIEMENT LIES AUX OST
Le paiement des dividendes.
Les intérêts sur obligations.
Les intérêts sur TCN.
Paiements et réception des intérêts et dividendes à l’international.
3LES PRINCIPES DE GESTION DES OST
Décision des OST.
Annonces obligatoires.
Obligations d’informations périodiques.
Formalités de publicité.
Diffusion de l’information.
Prospectus et note d’information.
Notion d’ex-date, de record date et de payment date.
Le règlement livraison des OST.
4LES CONTRATS DE CESSIONS TEMPORAIRES ET LES OST
Pension livrée (REPO).
Prêt de titres.
Gestion des OST dans le cadre de ces contrats.
5LES ENJEUX ACTUELS ET DE DEMAIN
Digitalisation – automatisation des processus, STP, plateformes numériques
Réglementation – exigences accrues (CSDR, SRD II, MiFID II), transparence et conformité.
Complexité – diversification des opérations, internationalisation des marchés, délais réduits.
Sécurisation – maîtrise des risques opérationnels, fiabilité des données, cybersécurité.
6ÉTUDE PRATIQUE DE QUELQUES OST
Augmentations de capital :
- Attributions gratuites d’actions.
- DPS.
- Augmentations simultanées.
Offres publiques :
- OPA.
- OPE.
- OPRA.
- OPR.
Obligations convertibles en actions.
TCN.
OPA.
Augmentations de capital.
7SYNTHÈSE ET CONCLUSION
Synthèse des deux journées.
Évaluation de la formation.
Public et pré-requis
Participants
- RCCI et RCSI, représentants des dépositaires.
- Gestionnaires de fonds.
- Responsables et collaborateurs de back-office et middle office.
- Comptables et gestionnaires des OPC et des sociétés de gestion.
- Contrôleurs et auditeurs internes.
- MOA et gestionnaires de projet.
- Collaborateurs de dépositaire.
- Auditeurs.
- Directeurs financiers.
Supports et moyens pédagogiques
- Documentation en PowerPoint.
- Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques.
- QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
- Synthèses.
Connaissances requises
- Avoir une connaissance théorique des opérations de back-offices.
- Visualiser l‘activité OST dans la chaîne des opérations bancaires.
Dates
Dates | Localisation / Modalité | Animateur(s) | |
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Du 09/10/2025 au 10/10/2025 |
Paris | Arnaud NARCY | S'inscrire |
Du 09/10/2025 au 10/10/2025 |
Distanciel | Arnaud NARCY | S'inscrire |