Bâle III (CRR, CRR 2, CRD IV, CRDV, CRR3, CRDVI) : approfondissement

De Bâle I à  la finalisation de Bâle III.

Transposition en Europe : CRR, CRD 4, CRR2, CRDV, CRR3, CRDVI  et actes délégués.

Régulation et supervision en Europe.

Exigences de déclarations : COREP, Grands risques, FINREP, etc.

Mécanisme du ratio de solvabilité.

Mécanisme de pondération.

Contenu des fonds propres comptables et passage aux fonds propres prudentiels.

Composantes des fonds propres : Common Equity Tier 1 Capital (CET 1), Additional Tier 1 Capital (AT1) et Tier 2 Capital (T2 capital).

Ajustements réglementaires des fonds propres.

Traitement des primes d’émission, des intérêts minoritaires, des actifs d’impôt différé et des participations.

Le ratio minimal ; les coussins de protection, contracycliques et systémiques.

Notions de P1R, P2R, P2G, MDA.

Output floor (CRR3).

Principes généraux.

Les organismes externes d’évaluation.

Grilles de pondération en fonction de la nature des expositions et de leur notation interne.

Synthèse des principales pondérations.

Modalité de reconnaissance et d’utilisation des organismes de notation externes.

Principes généraux.

Systèmes de notations internes.

Facteurs de risque : PD, LGD, EAD, M.

Classes d’actifs dans l’approche IRB et fonctions de pondération associées.

Les pertes attendues : modalités de calcul.

Les provisions et les dépréciations associées. L’impact de la comptabilisation des « expected credit losses » dès l’origination ou l’acquisition des actifs (norme comptable IFRS 9 applicable depuis le 1^er janvier 2018).

Le traitement de l’insuffisance ou de l’excédent de dépréciations/provisions (par rapport aux pertes attendues) par l’ajustement des fonds propres.

Objectifs.

Protection de crédit financée : définition, instruments éligibles, approches simple et générale, approches IRB.

Protection de crédit non financée : définition, éligibilité des fournisseurs de protection, instruments éligibles, approche standard et approche IRB.

Périmètre et définitions.

Exclusion des actifs titrisés par l’établissement originateur.

Les nouvelles exigences et approches introduites par les règlements UE 2017/2401 et 2017/2402.

Approche SEC-SA.

Approche SEC-IRBA.

Approche SEC-ERBA.

Titrisation STS.

Risque de crédit transféré.

Périmètre et définitions.

Risque d’ajustement de l’évaluation de crédit (credit value adjustment – CVA).

SA-CCR : les trois approches (CRR2).

Évolution CRR3 du cadre de gestion du risque CVA.

Définition et méthodologies.

Cadre de gestion du risque opérationnel.

Dispositif cartographie des risques, déclaration d’incidents.

Traitement prudentiel :

• La réforme SMA (CRR3) :
  • Calcul du BIC.
  • Calcul des pertes.
  • Exigences de publication.

Notion d’ILM.

Objectifs.

Composition.

L’essentiel de la réforme CRR2 sur le ratio de levier.

Introduire des ratios de liquidité :

• Ratio de liquidité à court terme (LCR).
• Ratio de financement stable (NSFR).

La réforme CRR2 du ratio NSFR.

Périmètre et évaluation du portefeuille de négociation (trading book).

Exigence de fonds propres en approche standard.

Approche modèles internes.

Les exigences et pondérations introduites par Bâle II.5 -CRR.

La « Fundamental Review of the Trading Book » (FRTB) : Évolutions CRR2 et CRR3.

Le ratio TLAC :

• Objectifs.
• Textes.
• Composition.
• Composantes
• Calendrier de mise en œuvre.

Le ratio MREL :

• Contexte.
• Texte.
• Périmètre.
• Composantes
• Calendrier de mise en œuvre.

Le plan de résolution, le bail-in, la garantie des dépôts.

La BRRD1.

La BRRD2 :

• Définition.
• Objectifs.

Les mesures de convergence TLAC/MREL : CRR2, BRRD2.

Définition et principes généraux.

Notion de EVE, MNI.

La nouvelle norme de l’IRRBB (évolutions CRR2).

Cadre de gestion de l’IRRBB et stress tests.

Les guidelines et RTS EBA sur l’IRRBB.

Définition et principes généraux.

Notion de GCC (Groupe de client liée).

Détermination de grands risques.

Limite grands risques et dispositif de gestion des dépassements de limite en ligne avec les guidelines EBA.

Cadre de gestion de grands risques et lien avec le dispositif d’appétit aux risques (RAF).

Évolution du cadre de détermination et de suivi grands risques avec la CRR2.

Contexte d’encouragement de l’investissement durable.

Définition du risque ESG.

• Risque environnemental :
  • Risque physique.
  • Risque de transition.
  • Risque de contentieux.
• Risque social.
• Risque de gouvernance.

Effet domino d’amplification du risque ESG sur les autres risques :  risque de crédit, risque de marché, risque de liquidité, risque opérationnel, risque business, risque stratégique, risque de concentration, risque de réputation).

Les enjeux de transparence autour de la communication sur le risque ESG.

Pilier II :

• Objectifs et contexte de la revue prudentielle.
• SREP (supervisory review and evaluation process).
• RAF (Risk Appetite Framework) dispositif d’appétit aux risques.
• ICAAP (Internal Capital Adequacy Assessment Process).
• ILAAP (Internal Liquidity Adequacy Assessment Process).
• Stress tests.

Pilier III :

• Principes généraux.

Évolutions CRR3.

Synthèse des trois journées.

Évaluation de la formation.