Objectifs
- Comprendre le concept de détermination des impôts différés et savoir l’appliquer à la banque.
- Identifier et maîtriser les principales difficultés.
- Mesurer l’impact des normes CRC 99-02 et IAS 12 sur les impôts différés.
Animateur(s)
Catherine CLEMENT-CHABAS
Domaines d'animation et conception :
- Normes IFRS.
- Consolidation.
- Conduite de projets de refonte de systèmes de consolidation et de reporting.
Programme
1GRANDS PRINCIPES
Norme IAS 12.
Impôt exigible et impôt différé.
Approche bilantielle.
Report variable.
2DÉTERMINATION DE L’IMPÔT / COMPTABILISATION DE L’IMPÔT
Différence permanente différence temporaire.
Écriture de retraitement IFRS :
- Autres éléments de capitaux (OCI).
- Réserves en juste valeur par OCI recyclable, et réserves de Cash-Flow Hedge.
Provision sur créances IFRS 9.
3IMPACTS DES TRAITEMENTS CONSOLIDÉS
Opérations de consolidation.
- Élimination d’opérations intragroupes.
- Impact des écritures d’intégrations fiscales.
- Traitement d’un regroupement d’entreprises.
4SPÉCIFICITÉS BANCAIRES
Autres éléments de capitaux (OCI).
Réserves en juste valeur par OCI recyclable, et réserves de Cash-Flow Hedge.
Prêts conclus à des conditions hors marché.
5PREUVE D’IMPOTS
Présentation de la preuve d’impôts :
- Objectif de la preuve d’impôts.
- Principe de présentation.
- Principales difficultés dans un contexte bancaire.
6SYNTHÈSE ET CONCLUSION
Synthèse de la journée.
Évaluation de la formation.
Public et pré-requis
Participants
- Responsables et collaborateurs des services comptables et de consolidation.
- Responsables et collaborateurs fiscaux de la banque.
Supports et moyens pédagogiques
- Documentation en PowerPoint :
Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :- Plus d’exemples.
- Plus d’illustrations.
- Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
- QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
Connaissances requises
- Notions de fiscalité et de banque.
- Notions de comptabilité en normes IFRS ou de consolidation.
