Objectifs
- Comprendre le concept de détermination des impôts différés et savoir l’appliquer à la banque.
- Préparer une preuve d’impôts.
- Identifier et maîtriser les principales difficultés (identification des bases- taux d’impôts- reconnaissance des actifs d’impôts différés).
- Mesurer l’impact des normes IFRS et normes françaises sur les impôts différés.
Animateur(s)
Catherine CLEMENT-CHABAS
Domaines d'animation et conception :
- Normes IFRS.
- Consolidation.
- Conduite de projets de refonte de systèmes de consolidation et de reporting.
Programme
1GRANDS PRINCIPES
Norme IAS 12.
Impôt exigible et impôt différé.
Approche bilantielle.
Report variable.
2DÉTERMINATION DE L’IMPÔT / COMPTABILISATION DE L’IMPÔT
Différence permanente différence temporaire.
Impôts différés actifs/passifs.
Impôts différés sur reports déficitaires.
Écriture de retraitement IFRS :
- Autres éléments de capitaux (OCI).
- Réserves en juste valeur par OCI recyclable, et réserves de Cash-Flow Hedge.
Provision sur créances IFRS 9.
3TAUX D’IMPOTS APPLICABLES ET COMPTABILISATION DE L’IMPÔTS DIFFÉRÉ
Taux de droit commun et taux réduits.
Report variable.
Pilier 2 : présentation.
Comptabilisation des impôts différés et reconnaissance des impôts différés actifs.
4TRAITEMENTS DE CONSOLIDATION
Opérations de consolidation.
- Élimination d’opérations intragroupes.
- Impact des écritures d’intégrations fiscales.
Traitement d’un regroupement d’entreprises.
5PREUVE D’IMPOTS
Présentation de la preuve d’impôts :
- Objectif de la preuve d’impôts.
- Principe de présentation.
- Principales difficultés dans un contexte bancaire.
6SYNTHÈSE ET CONCLUSION
Synthèse de la journée.
Évaluation de la formation.
Public et pré-requis
Participants
- Responsables et collaborateurs des services comptables et de consolidation.
- Responsables et collaborateurs des services de consolidation prudentielle.
- Responsables et collaborateurs fiscaux de la banque.
Supports et moyens pédagogiques
- Documentation en PowerPoint.
- Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques.
- QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
- Synthèses.
Connaissances requises
- Notions de fiscalité et de banque.
- Notions de comptabilité en normes IFRS ou de consolidation.
Dates
| Dates | Localisation / Modalité | Animateur(s) | |
|---|---|---|---|
| 18/06/2025 | Paris | Catherine CLEMENT-CHABAS | S'inscrire |
| 18/06/2025 | Distanciel | Catherine CLEMENT-CHABAS | S'inscrire |
| 03/12/2025 | Paris | Catherine CLEMENT-CHABAS | S'inscrire |
| 03/12/2025 | Distanciel | Catherine CLEMENT-CHABAS | S'inscrire |
