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Bases des impôts différés dans les établissements de crédit

Comptabilité, contrôle de gestion, fiscalité

Distanciel
Luxembourg
Paris
Présentiel

1 jour 861 €ht - Repas inclus / -20% en distanciel (non cumulable)

REF : 120

Bases des impôts différés dans les établissements de crédit

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Objectifs

Comprendre le concept de détermination des impôts différés et savoir l’appliquer à la banque.
Identifier et maitriser les principales difficultés.
Mesurer l’impact des normes CRC 99-02 et IAS 12 sur les impôts différés.

Animateur

Catherine CLEMENT-CHABAS | 3 Formations

Domaines d'animation et de conception :

Normes IFRS.
Consolidation.
Conduite de projets de refonte de systèmes de consolidation et de reporting.

Programme
Public et pré-requis
Dates
Dernières évaluations Évaluations

Programme

GRANDS PRINCIPES

Norme IAS 12.

Impôt exigible et impôt différé.

Approche bilantielle.

Report variable.

Support PowerPoint.

QCU.

Synthèse.

Cahier d’exercices :

Report variable.

QCU.

Synthèse.

DÉTERMINATION DE L’IMPÔT / COMPTABILISATION DE L’IMPÔT

Différence permanente différence temporaire.

Écriture de retraitement IFRS :

Autres éléments de capitaux (OCI).
Réserves en juste valeur par OCI recyclable, et réserves de Cash-Flow Hedge.

Provision sur créances IFRS 9.

Support PowerPoint.

Cahier d’exercices :

Différences temporaires.
Calcul d’impôt différé en IFRS sur actifs financiers, déficits fiscaux, provisions non déductibles.

IMPACTS DES TRAITEMENTS CONSOLIDÉS

Opérations de consolidation.

Élimination d’opérations intragroupes.
Impact des écritures d’intégrations fiscales.
Traitement d’un regroupement d’entreprises.

Support PowerPoint.

Cahier d’exercices sous Excel :

Élimination de plus-value intragroupe.

QCU.

Synthèse.

SPÉCIFICITÉS BANCAIRES

Autres éléments de capitaux (OCI).

Réserves en juste valeur par OCI recyclable, et réserves de Cash-Flow Hedge.

Prêts conclus à des conditions hors marché.

Support PowerPoint.

Cahier d’exercices :

Calcul d’impôt différé sur OCI, sur prêt à condition hors marché.

QCU.

Synthèse.

PREUVE D’IMPOTS

Présentation de la preuve d’impôts :

Objectif de la preuve d’impôts.
Principe de présentation.
Principales difficultés dans un contexte bancaire.

Support PowerPoint.

Cahier d’exercices sous Excel :

Différences permanentes, dividendes, de taux d’impôts spécifiques.

QCU.

Synthèse.

SYNTHÈSE ET CONCLUSION

Synthèse de la journée.

Évaluation de la formation.

Questions/réponses.

Attestation d’acquis de compétences.

Pré-requis

Participants

Responsables et collaborateurs des services comptables et de consolidation.
Responsables et collaborateurs fiscaux de la banque.

Supports et moyens pédagogiques

Documentation en PowerPoint : Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :
- Plus d’exemples.
- Plus d’illustrations.
Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.

Connaissances requises

Notions de fiscalité et de banque.
Notions de comptabilité en normes IFRS ou de consolidation.

Date

Animée par Catherine CLEMENT-CHABAS

09/05/2023

Distanciel

Animée par Catherine CLEMENT-CHABAS

09/05/2023

Paris

Animée par Catherine CLEMENT-CHABAS

29/11/2023

Distanciel

Animée par Catherine CLEMENT-CHABAS

29/11/2023

Paris

Contact

Lina SBAI

01 70 61 48 64

l.sbai@afges.com

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