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Comptabilisation des jetons et actifs numériques – Détention, émission, conservation

Comptabilité, contrôle de gestion, fiscalité

Distanciel
Nouveau
Paris
Présentiel

1,5 jour 1248 €ht - Repas non inclus / -20% en distanciel (non cumulable)

REF : 123

Comptabilisation des jetons et actifs numériques – Détention, émission, conservation

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Objectifs

Maitriser les notions de jetons/actifs numériques.
Appréhender les modes de comptabilisation des jetons détenus (Bitcoin, Ethers …), comprendre les principes de comptabilisation des émissions de jetons (ICOs) et de la conservation d’actifs numériques, tant en normes françaises qu’internationales.
Percevoir les problématiques et risques comptables inhérents à la gestion de ces instruments, ainsi que leurs problématiques fiscales.
Appliquer et pratiquer la comptabilité des actifs numériques et des jetons.

Animateur

Hervé THIERY | 8 Formations

Ancien membre de l’ANC (Autorité des Normes Comptables), a été en charge de la doctrine comptable bancaire chez PwC, mais également Directeur des Risques, Directeur Comptable et responsable des Normes Comptables et Prudentielles de différentes banques. Domaines de compétences : Comptabilité bancaire normes françaises et IFRS.

Programme
Public et pré-requis
Dates

Programme

DÉFINITION DES JETONS ET ACTIFS NUMERIQUES

Présentation des jetons selon la définition du Code Monétaire et Financier (Loi Pacte).

Définition des actifs numériques (règlement AMF).

Dissociation entre les deux notions, exclusion de tous instruments présentant les caractéristiques de titres.

Rôle de supervision de l’AMF.

Catégorisation de jetons (monnaies virtuelles, utility tokens … ).

Support PowerPoint.

QCU.

Synthèse.

LA COMPTABILISATION DES JETONS DÉTENUS

Les jetons détenus avec intention d’utilisation de la technologie sous-jacente.

Les jetons détenus sans intention d’utilisation de la technologie sous-jacente.

Effet des variations de valorisation.

Calcul des résultats de cession (fifo ou pmp).

Support PowerPoint.

Cahier d’exercices sous Excel (cas n°1 – correction) :

Achat initial.
Comptabilisation des variations de valeur.
Cession.
Impacts sur les états financiers.

QCU.

Synthèse.

LA COMPTABILISATION DES EMISSIONS DE JETONS

L’analyse du contenu du « white paper » :

Appréhender les droits et obligations attachés à l’émission de jetons.
Comptabilisation des passifs attachés aux droits et obligations.
L’amortissement des passifs en compte de résultat, mécanismes d’indexation.
Les jetons auto-détenus, l’émission gratuite de jetons.

Cahier d’exercices sous Excel (cas n°2 – correction) :

Comptabilisation initiale d’une émission de jetons.
Amortissement en compte résultat.
Impacts sur les états financiers.

QCU.

Synthèse.

LES INFORMATIONS A PORTER DANS L’ANNEXE

Les informations à mentionner relatives a :

La décomposition des jetons détenus, la description des méthodes de valorisation.
L’information relative aux droits et obligations attachés des jetons émis.

Support PowerPoint.

Illustrations.

QCU.

Synthèse.

LES PRÊTS ET EMPRUNTS D’ACTIFS NUMÉRIQUES

Les prêts et emprunts sur actifs numériques actifs :

Définition des contrats concernés (contrats de staking).
Modalités de comptabilisation chez l’emprunteur, chez le préteur.
Effet des variations de valeurs.
Informations à porter en annexe.

Correction du cas de synthèse des prêts et emprunts sur actifs numériques.

Support PowerPoint.

Cahier d’exercices sous Excel (cas n°3 – exercice de synthèse) :

Comptabilisation chez le prêteur.
Comptabilisation chez l’emprunteur.
Impacts sur les états financiers.

QCU.

Synthèse.

COMPTABILISATION DES ACTIFS NUMERIQUES CONSERVES PAR LES PSAN

Les activités des Prestataires sur Actifs Numériques (PSAN) :

Règlementation de l’activité par l’AMF.
Les différentes natures d’activités, les risques inhérents à la conservation.

La comptabilisation des actifs numériques conservés :

Illustration d’une segmentation.

Support PowerPoint.

Illustrations.

QCU.

Synthèse.

PROBLÉMATIQUES FISCALES

Impôt société : application du principe de prise en compte du résultat comptable, sauf précision contraire du code général des impôts.

TVA : apport de la publication du rescrit du 07/08/2019.

Support PowerPoint.

Illustrations.

QCU.

Synthèse.

TRAITEMENTS COMPTABLES SELON LES NORMES IFRS

La position de l’IFRIC IC sur la détention de cryptomonnaies.

Le traitement d’une émission d’ICO selon les normes internationales.

Les critères apparaissant discriminants pour le normalisateur international.

Support PowerPoint.

Illustrations.

QCU.

Synthèse.

SYNTHÈSE ET CONCLUSION

Synthèse de la journée et demie.

Évaluation de la formation.

Evaluation des connaissances.

Questions/réponses.

Attestation d’acquis de compétences en ligne.

Fiches d’évaluation en ligne.

Pré-requis

Participants

Responsables et collaborateurs de la comptabilité, des back et middle-offices, de l’inspection et du contrôle de gestion chez les acteurs du numérique, dont les établissements de crédit.
Responsables administratifs ayant la charge de la conservation d’actifs numériques.
Commissaires aux Comptes et leurs collaborateurs.

Supports et moyens pédagogiques

Documentation en PowerPoint : Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :
- Plus d’exemples.
- Plus d’illustrations.
Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.

Connaissances requises

Bonne connaissance de la comptabilité générale ou avoir assisté à la formation « Initiation à la comptabilité » ou « Comptabilité bancaire : opérations classiques ».

Date

Animée par Hervé THIERY

30/05/2023 - 31/05/2023

Paris (initialement les 1 et 2/06)

Animée par Hervé THIERY

30/05/2023 - 31/05/2023

Distanciel (initialement les 1 et 2/06)

Animée par Hervé THIERY

19/10/2023 - 20/10/2023

Paris

Animée par Hervé THIERY

19/10/2023 - 20/10/2023

Distanciel

Contact

Lina SBAI

01 70 61 48 64

l.sbai@afges.com

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