Comptabilité bancaire : cycle long

L’activité bancaire et l’organisation de la profession.

Les normes comptables (IFRS et françaises).

Les états réglementaires (RUBA, COREP, FINREP).

Les principes de contrôle interne comptable.

Démarche pédagogique commune à toutes les activités bancaires classiques. Chacune des activités ci-après sera examinée sous 5 aspects :

• Les aspects économiques et techniques.
• La présentation du plan de comptes (PCEC).
• La comptabilisation en IFRS et en normes françaises.
• Les contrôles comptables mis en place.

Des exercices et cas pratiques avec les schémas comptables.

Les opérations interbancaires et de trésorerie :

• Les objectifs de la trésorerie d’une banque.
• Le traitement comptable.

Les aspects économiques des crédits clientèle :

• Crédits commerciaux.
• Crédits de trésorerie.
• Crédits immobiliers.
• Crédits consortiaux.
• Locations financières (normes françaises et IFRS 16).
• Autres.

Le traitement comptable des crédits :

• Les règles générales.
• La notion de taux d’intérêt effectif (TIE).

Les crédits à la clientèle (suite).

Synthèse de la séance précédente et retour sur les points mal assimilés.

Réponse aux questions.

Le risque de crédit.

Les normes françaises :

• L’identification des créances douteuses.
• Les dépréciations individuelles.

La norme IFRS 9 :

• La notion d’« expected loss ».
• Les trois étapes de la dépréciation.

Les dépôts de la clientèle :

• Les différents types de collecte.
• Le traitement comptable.

Les moyens de paiement et les systèmes de règlement.

Présentation synthétique :

• Des immobilisations, des provisions pour risques, fonds propres et divers.
• Du hors bilan.
• Des états financiers.

Synthèse de la séance précédente.

Réponse aux questions. Retour sur les points insuffisamment assimilés.

La comptabilisation des titres en normes françaises :

• Les titres de transaction.
• Les titres de placement.
• Les titres d’investissement.
• Les titres de participation et parts dans les entreprises liées.

Les concepts de « business model » et de test SPPI.

Les différentes catégories d’actifs financiers :

• Les actifs au coût amorti.
• Les actifs en juste valeur par OCI recyclable.
• Les actifs en juste valeur par résultat.
• Les actifs en juste valeur par OCI non recyclable.
• L’option juste valeur par résultat à l’actif.

Les passifs financiers :

• Les portefeuilles.
• L’option juste valeur par résultat au passif.
• Le cas du risque de crédit propre.

Les opérations de pension :

• Aspects économiques.
• Aspects juridiques.
• Aspects comptables.
• Les prêts et emprunts de titres.

Synthèse de la séance précédente.

Réponse aux questions. Retour sur les points insuffisamment assimilés.

Les notions essentielles : position de change et position de trésorerie.

Textes applicables et monnaie de comptabilité : IAS 21 et 39, ANC 2014-07.

La mécanique de la comptabilisation des opérations en devises :

• La comptabilité multi-devises.
• Les comptes de position de change.
• La réévaluation.

Opérations de change au comptant :

• Aspects techniques et économiques.
• Marché des changes, cotation au certain, cotation à l’incertain.
• Évaluation et comptabilisation.

Opérations de change à terme :

• Aspects techniques et économiques.
• Cours du terme ; report et déport.
• Cotation des contrats de change à terme.
• Comptabilisation et évaluation selon les deux référentiels.
• Couverture en IFRS et normes françaises.

Prêts et emprunts en devises.

• Caractéristiques techniques et économiques.
• Comptabilisation et évaluation ultérieures.
• Dépréciations des créances douteuses en devises.

NB : D’autres opérations en devises seront examinées dans la partie 5 « Produits dérivés ». Notamment les options de change et les swaps de devises.

Les swaps de taux d’intérêt :

• Mécanisme d’un swap de taux d’intérêt et son usage en fonction des différentes stratégies.
• Esquisse de leur comptabilisation.

Valorisation d’un swap :

• Les étapes de la valorisation d’un swap.
• Approche simplifiée.

Dérivés en normes françaises :

• Les textes applicables.
• Les quatre catégories :
  • Microspéculation.
  • Microcouverture.
  • Macrocouverture.
  • Gestion globale d’un portefeuille de transactions.

Comptabilisation des dérivés en IFRS : principes généraux :

• Définition et champ d’application d’un dérivé.
• Principes généraux de comptabilisation en trading.

Il est à noter que de nombreux établissements continuent à appliquer les dispositions d’IAS 39 pour la comptabilité de couverture, comme IFRS 9 l’autorise.

Comptabilisation des dérivés en IFRS : comptabilité de couverture :

• Principes généraux de la comptabilité de couverture.
• Couverture de la juste valeur.
• Couverture des flux de trésorerie.

Le « carve out ».

Problématique de la macro-couverture.

Les principes d’IFRS 9 en terme de couverture :

• Les changements de la comptabilité de couverture.
• Les nouvelles règles pour les dérivés incorporés.
• Les impacts prévisibles.

Application à d’autres dérivés :

• Caps, floors, collars.
• Futures.
• FRA.
• Autres.

Synthèse des cinq journées.

Évaluation de la formation.