Objectifs
- Maîtriser le processus de construction des comptes consolidés.
- Distinguer les différents types de contrôle (exclusif, conjoint et influence notable).
- Appliquer les différentes méthodes de consolidation associées : consolidation et mise en équivalence, proportionnelle lorsqu’elle est autorisée.
- Maîtriser les principales écritures propres à la consolidation.
- Présenter les états de synthèse consolidés.
Animateur(s)
Catherine CLEMENT-CHABAS
- Normes IFRS.
- Consolidation.
- Conduite de projets de refonte de systèmes de consolidation et de reporting.
Alain GHNASSIA
ghnassia@afges.com
- Bâle III.
- ALM.
- IFRS.
- Contrôle interne.
Hervé THIERY
- Comptabilité bancaire normes françaises et IFRS.
Programme
1LE CADRE LÉGAL
Les normes comptables françaises et les normes comptables internationales IFRS.
Panorama des normes IFRS structurantes pour un établissement bancaire.
La nécessité d’un référentiel prudentiel distinct.
2LES DIFFÉRENTS TYPES DE CONTRÔLE : IAS28, IFRS10 ET IFRS11
Définition du contrôle exclusif, du contrôle conjoint et de l’influence notable (IFRS 10, 11 et IAS 28).
Traitement des entités structurées (IFRS 10).
Informations à fournir sur les intérêts dans les autres entités (IFRS 12).
3POURCENTAGE DE CONTRÔLE ET POURCENTAGE D’INTÉRÊT
Définition, mode de calcul et distinction entre % d’intérêt et % contrôle.
4QUI DOIT ETABLIR DES COMPTES CONSOLIDÉS ? LE PÉRIMÈTRE DE CONSOLIDATION
Les obligations de publication selon les IFRS et les textes français.
Les critères, les seuils, les exclusions possibles ou obligatoires.
5LES MÉTHODES DE CONSOLIDATION
Processus d’élaboration du bilan et du compte de résultat consolidés en fonction de la méthode applicable : intégration globale ou mise en équivalence.
6LES RETRAITEMENTS D’HOMOGÉNEITÉ PRÉALABLES
Les retraitements d’homogénéité préalables :
- Principes généraux sur les retraitements.
- Organisation des retraitements.
- Retraitement des amortissements.
- Retraitement des provisions.
- Retraitement des instruments financiers sous IFRS 9.
- Retraitement des contrats de location sous IFRS 16.
- Élimination des écritures fiscales.
7 NOTIONS SUR LES IMPÔTS DIFFÉRÉS (IAS 12)
Présentation de la norme IAS 12.
Notions d’impôt exigible et impôt différé.
Les sources d’impôts différés.
La déclaration de l’ESMA de juillet 2019 et les critères de reconnaissance des IDA.
8CONVERSION DES COMPTES DES SOCIÉTÉS ÉTRANGÈRES (IAS 21)
Le rôle clé de la monnaie de fonctionnement.
Méthode du cours de clôture.
Méthode du cours historique.
9ÉLIMINATION DES OPÉRATIONS RÉCIPROQUES ET DES RÉSULTATS INTERNES
Élimination des opérations internes sans impact sur le résultat consolidé.
Élimination des opérations réciproques affectant le résultat consolidé.
10TRAITEMENT DES TITRES DE PARTICIPATION D’UNE ENTITÉ EN IG ET MEE
La méthode de l’acquisition.
Déterminer le montant des titres à éliminer, les valeurs d’entrée des actifs, des passifs, des minoritaires, du goodwill.
La notion de goodwill partiel et goodwill complet.
Le cas particulier du badwill et son mode de comptabilisation.
Spécificités des sociétés associées (IAS 28).
11LES ÉTATS DE SYNTHÈSE CONSOLIDÉS
Bilan, compte de résultat, annexe, tableau des flux de trésorerie, tableau de variation des capitaux propres.
12SYNTHÈSE ET CONCLUSION
Synthèse des deux journées.
Évaluation de la formation.
Public et pré-requis
Participants
- Collaborateurs ayant récemment rejoint ou s’apprêtant à rejoindre un service de consolidation.
- Commissaires aux Comptes et leurs collaborateurs.
- Collaborateurs bancaires de départements financiers voulant comprendre les techniques de consolidation utilisées par leurs collègues.
- Collaborateurs des départements fiscaux en charge du calcul de l’impôt mondial Pilier 2 OCDE, s’appuyant sur les comptes consolidés du groupe.
Supports et moyens pédagogiques
- Documentation en PowerPoint.
- Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques.
- QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
- Synthèses.
Connaissances requises
- Connaître l’essentiel des principes comptables bancaires français.
Dates
| Dates | Localisation / Modalité | Animateur(s) | |
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Du 16/06/2025 au 17/06/2025 |
Paris | Catherine CLEMENT-CHABAS | S'inscrire |
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Du 16/06/2025 au 17/06/2025 |
Distanciel | Catherine CLEMENT-CHABAS | S'inscrire |
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Du 18/09/2025 au 19/09/2025 |
Paris | Alain GHNASSIA | S'inscrire |
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Du 18/09/2025 au 19/09/2025 |
Distanciel | Alain GHNASSIA | S'inscrire |
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Du 17/11/2025 au 18/11/2025 |
Paris | Alain GHNASSIA | S'inscrire |
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Du 17/11/2025 au 18/11/2025 |
Distanciel | Alain GHNASSIA | S'inscrire |
