Crédits à la clientèle

Définition d’un crédit selon le Code monétaire et financier.

Aspects techniques et économiques d’un crédit.

La traduction de ces opérations dans le bilan des banques françaises.

Les comptes du PCEC relatifs aux crédits.

La comptabilisation des crédits :

• Comptabilisation initiale : les commissions et frais payés ou reçus relatifs aux crédits.
• Comptabilisation ultérieure : méthode du coût amorti (cas général).
• Règles générales de traitement comptable des commissions (syndication, engagements, garantie, etc.).

Sélection de l’échantillon à contrôler (y compris les engagements de financement et de garantie) : segmentation des crédits :

• Échantillon de crédits aux entreprises (corporate).
• Échantillon de crédits à la clientèle de détail (retail).
• Échantillon des autres crédits.

Démarche en trois étapes de l’audit comptable des crédits :

• Existence, justification, classification, exhaustivité : les moyens d’atteindre cet objectif.
  Points de vigilance : crédits fictifs, classification des crédits, engagements de financement et de garantie.
  Focus sur le programme de contrôle des engagements hors-bilan.
• Évaluation correcte des crédits. Application du programme de contrôle.
  Points de vigilance : autorisation des encours, notation des crédits, qualité de l’analyse financière et du dossier administratif, crédits à risque, déclassement des créances douteuses.
  Conclusions : qualité des portefeuilles de crédit, et ajustements éventuels.
• Résultat : focus sur le programme de contrôle du résultat.
  Points de vigilance : rentabilité des crédits, capitaux moyens, taux moyens.

Les particularités de certains crédits seront examinées sous le double aspect technique/économique et comptable :

• Découverts.
• Cessions de créances professionnelles.
• Affacturage.
• Crédits consortiaux.
• Crédits à la consommation et revolving.
• Prêts à l’habitat et à taux zéro.

Crédit-bail et locations : dans les comptes sociaux, dans les comptes consolidés, IAS 17. Les caractéristiques d’IFRS 16.

IFRS 9 : les nouveaux portefeuilles (modèles de gestion et flux futurs) :

• Coût amorti.
• Juste valeur par OCI recyclable par résultat.
• Juste valeur par résultat.

Les nouveaux concepts :

• Le business model (held to collect – HTC).
• Les tests SPPI (instrument financier basique).

Les particularités de certains crédits seront examinées sous le double aspect technique/économique et comptable :

• Engagements de garantie : garanties financières, dérivés de crédit pour le vendeur et l’acheteur de protection.
• Prêts hors marché et engagements de prêter à un taux hors marché.
• Prêts à la juste valeur par résultat détenus à des fins de transaction ou désignés à la juste valeur par option.
• Financements spécialisés : typologie Bâle III, spécificités.
• Financements structurés : caractéristiques, comptabilisation.

Contrôles spécifiques portant sur certains types de crédits : opérations hors marché ou évaluées à la juste valeur, découverts, crédits spéciaux, créances subordonnées, opérations de location, affacturage, etc.

Modèle IFRS 9 et norme française (ex. CRC 2002-03) :

• Définition selon les référentiels comptables IFRS 9 ou français, prudentiel Bâle III.
• Notion de douteux compromis.
• Intérêts sur créances douteuses ou dépréciées.
• Dépréciations : estimation, prise en compte des garanties, actualisation des flux futurs.
• Reprises liées à l’amélioration des perspectives de recouvrement.
• Reprises liées au passage du temps (impact de la « dé-actualisation » des flux futurs en PNB selon la norme IFRS 9).
• Passage en pertes.
• Créances restructurées.
• Provisions pour risques des engagements de financement ou de garantie.
• Provisions fiscales ou comptables en normes françaises.
• Les règles définies par IFRS 9.
• Modèle de dépréciation : pertes attendues, provisions ex ante.
• Paramètres bâlois pour estimer la perte attendue et la perte inattendue.
• Quels PD, LGD, EAD ? Approche prudentielle Bâle III.
• Les trois statuts (buckets) de risque de crédit d’IFRS 9.
• Ajustement prudentiel pertes attendues/provisions et dépréciations Bâle III.

Sélection de l’échantillon à contrôler (y compris les engagements douteux).

Démarche en trois étapes de l’audit comptable des créances douteuses sur base individuelle :

• Existence, justification, classification, exhaustivité : les moyens d’atteindre cet objectif.
  Points de vigilance : exhaustivité des créances douteuses (en relation avec l’audit des crédits).
• Évaluation correcte des dépréciations et provisions. Application du programme de contrôle.
  Points de vigilance : évaluation prudente des montants recouvrables, actualisation, robustesse et prudence du système de dépréciation des portefeuilles de petites créances homogènes. Risque de traitement comptable des créances restructurées.
• Résultat : focus sur le programme de contrôle du résultat.
  Points de comparaison : historique, autres établissements comparables, moyenne de la profession.

Risque de non-permanence des méthodes de calcul des dépréciations et des provisions (analyse de l’évolution des composantes du “coût du risque” au compte de résultat).

Risque de mauvaise prise en compte des dépréciations et provisions comptables dans le calcul des pertes attendues à déduire des fonds propres (Bâle III).

Travaux en atelier sur un cas au choix.

Exposé oral de chaque sous-groupe.

Synthèse des trois journées.

Évaluation de la formation.