Bâle III et sa finalisation

Comprendre l’intérêt des fonds propres et le but de la règlementation bâloise.

De Bâle I à Bâle III.

Bâle III : les trois piliers.

CRR2.

Finalisation de Bâle III.

CRR3.

Bâle III : Les méthodes de calcul de RWA avant CRR2 et CRR3.

Bâle III : Les nouvelles méthodes de calcul de rwa (CRR2+Finalisation de Bâle III-CRR3).

Analyse de l’impact de la nouvelle en termes d’augmentation de RWA, de capital et de coûts.

Calendrier de mise en œuvre.

Les 140 mandats de l’EBA.

Rappels sur les fonds propres Bâle III :

• Composantes des fonds propres : Common Equity Tier 1 Capital (CET 1), Additional Tier 1 Capital (AT1) et Tier 2 Capital (T2 capital).
• Ajustements réglementaires des fonds propres.
• Les ratios de solvabilité minimums ; les coussins de protection, de conservation, contracyclique et systémique.

Le ratio de levier :

• Contexte.
• Textes.
• Composantes.
• Révision du ratio de levier avec la CRR2.
• Calendrier de mise en œuvre.

Le ratio TLAC :

• Objectifs.
• Textes.
• Composition.
• Composantes.
• Calendrier de mise en œuvre.

Le ratio MREL :

• Contexte.
• Texte.
• Périmètre.
• Composantes.
• Calendrier de mise en œuvre.

Le plan de résolution, le bail-in, la garantie des dépôts.

La BRRD1.

La BRRD2 :

• Définition.
• Objectifs.

Les mesures de convergence TLAC/MREL : CRR2, BRRD2.

Pilotage de ressources rares.

Ratios de liquidité :

• Le risque de liquidité.
• Sorties de trésorerie.
• Ratio de liquidité à court terme (LCR) : définition, caractéristiques, composition.
• Ratio de financement stable (NSFR) : définition, caractéristiques, composition.

Périodicité, période d’observation, date d’application.

Pilotage de ressources rares.

L’approche standard Bâle III du risque de crédit :

Rappels succincts :

• Principes généraux.
• Les organismes externes d’évaluation.
• Grilles de pondération en fonction de la nature des expositions et de leur notation externe.

Les modifications prévues dans la nouvelle approche standard (« Finalisation de Bâle IIII (CRR3) »).

Impacts.

Nouvelle approche standard CRR3 (suite).

Rappels succincts sur l’approche IRB.

Comparaison des taux de pondération moyens de l’approche standard et de l’approche IRB.

L’approche IRB révisée (CRR3) :

• Restriction du périmètre.
• Nouveaux planchers sur les facteurs de risque (« input floors »).

Titrisation :

Rappels succincts sur la titrisation dans Bâle II – Bâle II.5 : périmètre et définitions, approche standard, approches notation interne, les exigences et pondérations introduites par Bâle II.5- CRR.

• Les nouvelles réglementations : les nouvelles approches de calcul des risques pondérés, la titrisation STS (texte, définition de la titrisation STS, périmètre).

Risque de contrepartie :

• Rappels succincts sur le risque de contrepartie dans Bâle III-CRR.

Nouvelle méthode de calcul de l’exposition au risque de contrepartie sur les dérivés (SA-CCR) dans le CRR2.

Rappels succincts sur le risque opérationnel dans Bâle III :

• Définition et méthodologies.

Une nouvelle approche standard SMA :

• Un nouvel indicateur de référence Business Indicator, en remplacement du revenu brut positif.
• Traitement CRR3.
• Détermination du BIC.
• Suppression de l’approche AMA.
• Calcul des pertes.
• Exigences de publication.

Impacts.

Définition de l’IRRBB.

Rappels sur le risque de taux d’intérêt.

Texte de réforme sur l’IRRBB.

Évolution CRR2.

Nouveaux scénarios de stress sur l’IRRBB.

Les guidelines et RTS de l’EBA sur l’IRRBB.

Harmonisation des reportings.

Le calcul de la charge en fonds propres.

Les attentes concernant la supervision.

COREP IRRBB.

Définition de la FRTB.

Texte au niveau du Comité de Bâle, européen (CRR2 et CRR3).

Principes généraux.

Principaux changements :

• Modification de la frontière banking book – trading book selon le type de portefeuille.
• Révision de l’approche standard : la « Sensitivity-Based approach » (SBA) : notions de capital charge, default risk charge, residual risk add-on.
• Révision de l’approche Modèles internes (IMA) : remplacement de la VaR par l’ES, notions de « Incremental Default Risk » (IDR), de « Capital add-on ».
• Renforcement des règles de validation des modèles internes de risque de marché : en particulier exigences de backtesting au niveau du desk de trading.
• Revue du risque CVA.
• Exigences de publication plus détaillées sur les charges en fonds propres pour risque de marché (pilier 3).

Impacts.

Pilier II :

• Objectifs et contexte de la revue prudentielle.
• SREP (supervisory review and evaluation process).
• RAF (Risk Appetite Framework) dispositif d’appétit aux risques.
• ICAAP (Internal Capital Adequacy Assessment Process).
• ILAAP (Internal Liquidity Adequacy Assessment Process).
• Stress tests.

Pilier III :

• Principes généraux.

Évolutions CRR3.

Contexte d’encouragement de l’investissement durable.

Définition du risque ESG.

• Risque environnemental :
  • Risque physique.
  • Risque de transition.
  • Risque de contentieux.
• Risque social.
• Risque de gouvernance.

Effet domino d’amplification du risque ESG sur les autres risques :  risque de crédit, risque de marché, risque de liquidité, risque opérationnel, risque business, risque stratégique, risque de concentration, risque de réputation).

Modalités de traitement du risque ESG pilier 1, pilier 2, pilier 3.

Synthèse des deux journées.

Évaluation de la formation.