Objectifs
- Rappel du cadre réglementaire et présentation des éléments constitutifs et des exemptions de l’abus de marché.
- Comprendre et détecter les différentes typologies d’abus de marché.
- Savoir mettre en place un dispositif de prévention, de détection et de déclaration.
- Appréhender et comprendre la notion de faisceau d’indices (hiérarchisation des indices) pour la prévention et détection des abus de marché.
- Appréhender les enjeux d’abus de marché avec les nouveaux actifs.
Animateur(s)
Béatrice BON MICHEL
michel@afges.com
- Gouvernance.
- Conformité.
- Risk Management et règlementation Bâloise.
- Techniques d’audit et de contrôle interne bancaires.
- Gestion d’actifs.
Gilles DREYFUSS
- Traitement des opérations et post marché.
- Gestion d’actifs.
- Techniques d’audit et contrôle interne.
Programme
1INTRODUCTION
Définition.
Le renforcement de la règlementation.
Périmètre de la réglementation.
Les sanctions liées aux abus de marché.
2QU’EST-CE QU’UNE OPÉRATION D’INITIÉ ?
Définition d’une information privilégiée.
Exemples d’informations potentiellement privilégiées.
Gestion des informations privilégiées.
Listes d’initiés et surveillance des transactions.
Les signaux d’alerte d’une potentielle opération d’initiée.
Mise en situation.
3QU’EST-CE QUE LA MANIPULATION DE MARCHÉ ?
Les caractéristiques d’une manipulation de marché.
Les différentes typologies.
Les critères d’alerte.
Abus de marché et influence des réseaux sociaux (ex. Twitter, Reddit, Telegram…) ESG et abus de marché : greenwashing, fausses informations environnementales (lien avec la CSRD).
4QUELS DISPOSITIFS METTRE EN PLACE ?
Les facteurs de vulnérabilité des abus de marché.
Le dispositif interne attendu.
Les dispositifs de détection et d’analyse.
Le dispositif déclaratif.
Les cas spécifiques de double déclaration.
Crypto-actifs et MiCA : nouvelles obligations de transparence.
5SYNTHÈSE ET CONCLUSION
Synthèse de la journée.
Évaluation de la formation.
Public et pré-requis
Participants
- Back et middle-office, fonctions de contrôle permanent et périodique.
Supports et moyens pédagogiques
- Documentation en PowerPoint.
- Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques.
- QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
- Synthèses.
Dates
| Dates | Localisation / Modalité | Animateur(s) | |
|---|---|---|---|
| 17/09/2025 | Paris | Béatrice BON MICHEL | S'inscrire |
| 17/09/2025 | Distanciel | Béatrice BON MICHEL | S'inscrire |
