Objectifs
- Rappel du cadre réglementaire et présentation des éléments constitutifs et des exemptions de l’abus de marché.
- Comprendre et détecter les différentes typologies d’abus de marché.
- Savoir mettre en place un dispositif de prévention, de détection et de déclaration.
- Apprendre à analyser les indices pour déceler un abus de marché et avoir les bons réflexes pour analyser les alertes.
- Appréhender et comprendre la notion de faisceau d’indices (hiérarchisation des indices) pour la prévention et détection des abus de marché.
- Comprendre ce qui est attendu dans un dossier de preuve : pourquoi et quand le constituer.
- Savoir rédiger une déclaration de soupçon à l’AMF et TRACFIN : contenu des déclarations, méthode de rédaction et envoi.
Animateur(s)
Béatrice BON MICHEL
michel@afges.com
Domaines d'animation et conception :
- Contrôle périodique (audit interne) et contrôle permanent. Risque opérationnel dont risque de non-conformité.
- Risque LCB/FT.
Gilles DREYFUSS
Domaines d'animation et conception :
- Gestion d'actifs.
- Services financiers.
Programme
1INTRODUCTION
Définition.
Le renforcement de la règlementation.
Périmètre de la réglementation.
Les sanctions liées aux abus de marché.
2QU’EST-CE QU’UNE OPÉRATION D’INITIÉ ?
Définition d’une information privilégiée.
Exemples d’informations potentiellement privilégiées.
Gestion des informations privilégiées.
Listes d’initiés et surveillance des transactions.
Les signaux d’alerte d’une potentielle opération d’initiée.
Mise en situation.
3QU’EST-CE QUE LA MANIPULATION DE MARCHÉ ?
Les caractéristiques d’une manipulation de marché.
Les différentes typologies.
Les critères d’alerte.
4QUELS DISPOSITIFS METTRE EN PLACE ?
Les facteurs de vulnérabilité des abus de marché.
Le dispositif interne attendu.
Les dispositifs de détection et d’analyse.
Le dispositif déclaratif.
Les cas spécifiques de double déclaration.
Rôle de l’AMF.
5SYNTHÈSE ET CONCLUSION
Synthèse de la journée.
Évaluation de la formation.
Public et pré-requis
Participants
- Back et middle-office, fonctions de contrôle permanent et périodique.
Supports et moyens pédagogiques
- Documentation en PowerPoint :
Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :- Plus d’exemples.
- Plus d’illustrations.
- Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
- QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
