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Les enjeux de l’abus de marché

Conformité Risk Management, règlementation IFR/IFD

Distanciel
Nouveau
Paris
Présentiel

1 jour 861€ HT / -20% en distanciel (non cumulable)

REF : 209

Les enjeux de l’abus de marché

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Objectifs

Rappel du cadre réglementaire et présentation des éléments constitutifs et des exemptions de l’abus de marché.
Comprendre et détecter les différentes typologies d’abus de marché.
Savoir mettre en place un dispositif de prévention, de détection et de déclaration.
Apprendre à analyser les indices pour déceler un abus de marché et avoir les bons réflexes pour analyser les alertes.
Appréhender et comprendre la notion de faisceau d’indices (hiérarchisation des indices) pour la prévention et détection des abus de marché.
Comprendre ce qui est attendu dans un dossier de preuve : pourquoi et quand le constituer.
Savoir rédiger une déclaration de soupçon à l’AMF et TRACFIN : contenu des déclarations, méthode de rédaction et envoi.

Animateurs

Béatrice BON MICHEL | 37 Formations

Domaines d'animation et conception :

Contrôle périodique (audit interne) et contrôle permanent. Risque opérationnel dont risque de non-conformité.
Risque LCB/FT.

Gilles DREYFUSS | 8 Formations

Domaines d'animation et conception :

Gestion d'actifs.
Services financiers.

Programme
Public et pré-requis
Dates

Programme

INTRODUCTION

Définition des différents types d’abus de marché.

Le contexte réglementaire lié à l’abus de marché.

Illustration par des cas de sanctions.

Support PowerPoint.

QCU d’appréciation des connaissances sur la partie réglementaire et concepts de base. Utilisation d’un outil ludique de type Wooclap ou Kahoot.

Synthèse.

L’ANALYSE DES CAS D’ABUS DE MARCHÉ

Présentation de 5 mises en situation de cas d’abus de marché.

Réflexions des participants sur :

Le type d’abus de marché.
Les faisceaux d’indice qui permettent de qualifier le processus d’abus.
Les preuves à collecter pour justifier ces faisceaux.

Support PowerPoint.

Cas pratiques :

Chaque cas fait l’objet d’une restitution par sous-groupe d’une fiche structurée par l’animateur et permettant de nourrir la réflexion.

Synthèse.

ABUS DE MARCHÉ ET LCB/FT

Les caractéristiques d’une opération de blanchiment.

La typologie des opérations selon TRACFIN.

Les liens entre LCB/FT et abus de marché.

Support Power Point.

Exemple d’une déclaration d’abus de marché à l’AMF et d’une déclaration de soupçon à TRACFIN.

Illustration de cas réels de liens entre LCB/FT et abus de marché.

QCU.

Synthèse.

DU SOUPÇON À LA DÉCLARATION DE SOUPÇON

Cas pratiques :

À partir de mise en situation (dont celles présentées le matin), identification des faisceaux d’indice.
Présentation d’une fiche de déclaration TRACFIN
Points d’attention sur les zones de la fiche de déclaration.

Support PowerPoint.

Cahier d’exercices :

Identifier les faisceaux d’indice d’abus de marché.
Identifier des soupçons de LCB/FT en lien avec l’abus de marché.
Rédiger une fiche de déclaration de soupçon sur un des cas.

QCU.

Synthèse.

SYNTHÈSE ET CONCLUSION

Synthèse de la journée.

Évaluation de la formation.

Questions/réponses.

Fiches d’évaluation en ligne.

Pré-requis

Participants

Back et middle-office, fonctions de contrôle permanent et périodique.

Supports et moyens pédagogiques

Documentation en power point : Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :
- Plus d’exemples.
- Plus d’illustrations.
Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.

Connaissances requises

Date

Animée par Gilles DREYFUSS

27/03/2023

Distanciel (Anciennement le 22 mars)

Animée par Gilles DREYFUSS

27/03/2023

Paris (Anciennement le 22 mars)

Animée par Gilles DREYFUSS

11/09/2023

Distanciel (Anciennement le 21septembre)

Animée par Gilles DREYFUSS

11/09/2023

Paris (Anciennement le 21septembre)

Contact

Lina SBAI

01 70 61 48 64

l.sbai@afges.com

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