Les risques majeurs inhérents à l’activité bancaire.
Dispositif général du contrôle interne : définition du contrôle interne, les acteurs du contrôle interne, composantes du contrôle interne selon l’arrêté du 3 novembre2014 et l’arrêté du 25 février 2022.
Le risque comptable et ses conséquences :
- Comptes non justifiés : exemples, conséquences, notion de « contrôles généraux ».
- Mauvaise application des normes comptables : exemples, conséquences, notion de « contrôles spécifiques ».
Spécificités de la comptabilité bancaire et l’organisation de la fonction comptable qui en découle.
Dispositif de contrôle interne comptable :
- Les trois niveaux de contrôle : qui fait quoi ? Définition, rôle de chaque acteur, les critères d’évaluation.
- Le rôle des fonctions « contrôles comptables » et « contrôle permanent ».
- Niveau 3 : le contrôle périodique : définition, rôle.
- Les relations hiérarchiques et fonctionnelles entre les différents niveaux de contrôle.
- Les relations avec les organes externes de contrôle (inspection du groupe, commissaires aux Comptes, ACPR, BCE, etc.)
- Typologie des différentes faiblesses constatées.
- Les meilleures pratiques.
Typologie des comptes selon une approche par les risques. Notation des comptes par niveau de risque (comptes sensibles) : définition et exemples. Alimentation manuelle. Comptes de stocks et comptes suspens.
La piste d’audit : approche statique et approche dynamique. Impacts pratiques de ces deux notions pour les inspecteurs.
Manuel de procédures comptables :
- Organisation comptable de l’établissement (charte comptable).
- Plan de comptes et fiches de comptes (cœur du dispositif).
- Système d’information comptable et financier.
- Normes comptables.
- Schémas comptables.
- Organisation de la justification des comptes.
La communication des établissements de crédit dans leurs états financiers sur le risque comptable : les meilleures pratiques.
Le cadre légal et réglementaire, l’arrêté du 3 novembre2014 et l’arrêté du 25 février 2021.
Les différents types de contrôle et des outils : sondages, examen analytique, contrôle de substance, lettrage, etc.
Les référentiels d’audit : Normes d’Exercice Professionnel (NEP), COSO, etc.
Démarche et techniques d’audit comptable (boîte à outils) :
- Quatre techniques pour justifier les comptes.
- Trois étapes pour réaliser un audit comptable.
- Huit programmes standards à la disposition de l’auditeur.
La mise en œuvre de l’audit comptable :
- Objectifs, risque d’audit, limites.
- Prise de connaissance, importance de la bonne compréhension de l’activité et des risques.
- Évaluation de la qualité du contrôle interne.
- Planification de la mission.
- Le programme d’audit.
- Étapes de l’audit comptable.
- Synthèse de la mission.
- Prérequis de l’auditeur.
Support PowerPoint.
Illustration d’une organisation rationnelle de la justification des comptes en fonction des risques.
Illustration de la communication sur le contrôle comptable à travers les états financiers.
Présentation des outils de contrôle (boite à outils) : programmes généraux de contrôle.
QCU.
Synthèse.
