Réf : 701

Gestion et comptabilité des organismes de titrisation (FCT ET ST)

Asset Management > Comptabilité - Entreprise d'Investissement

Paris

1 jour

13/12/2024 + 1 à venir

Prix en présentiel

926 € HT - Repas inclus / -20% en distanciel (non cumulable)

Objectifs

  • Connaître les principes et les acteurs de la titrisation : objectifs des cédants et des investisseurs.
  • Comprendre les impacts sur les comptes sociaux et consolidés des cédants.
  • Maîtriser les schémas comptables des T (comptes sociaux) : initialisation, arrêtés mensuels, remboursement partiel ou total.
  • Analyse des risques spécifiques aux opérations de titrisation : plan d’audit.

Animateur(s)

MARTINET Philippe

Philippe MARTINET

Domaines d'animation et conception :
  • Crédit-bail.
  • OPCVM.
  • Asset Management.

Programme

1CONTEXTE ET FONCTIONNEMENT DE LA TITRISATION

Contexte juridique et chiffres- clés.

Objectifs des cédants et des investisseurs.

Les termes et le processus de la titrisation.

La règlementation applicable : AIFM, OT (FCT/ST).

Différence entre titrisation simple et synthétique.

Le règlement européen sur la titrisation « STS ».

Les actifs sous-jacents et les types de titres émis.

Les notions de cote/surcote/décote.

2LES ACTEURS DE LA TITRISATION

L’arrangeur.

Le cédant.

Les établissements de crédit.

La société de gestion.

Le dépositaire.

Les agences de notation.

Les sociétés de rehaussement de crédit.

L’agent payeur.

Les autorités de tutelle.

Les investisseurs.

3EXPOSÉ PRATIQUE SUR UN FCT

Exemple de titrisation au travers d’un FCT.

Étapes, intervenants, documents de référence.

Agrément AMF/AIFM.

Analyse des supports juridiques et des publications.

Recensement des informations utiles.

Étapes de traitement.

Procédures de contrôle permanent.

4NORMES COMPTABLES APPLICABLES AU FCT 

Côté cédant :

  • Réglementation sur le contrôle interne.
  • Annexe avec les tableaux spécifiques.
  • Publications des investisseurs.
  • Reporting réglementaire.

Côté FCT :

  • Le PC OPC et le règlement ANC 2016-02.
  • Complément avec le règlement ANC 2021-03.
  • Les opérations à l’actif et les garanties.
  • Les opérations de passif : « tranching ».
  • Liens entre les événements et les schémas comptables.
  • Initialisation puis vie du FCT.
  • Évaluation des actifs.
  • Gestion des défauts.
  • Cas des sorties d’investisseurs.
  • Montant à distribuer.
  • Calcul des frais de la SGP.

Bilan.

Compte de résultat.

Annexe avec les tableaux spécifiques.

Publications pour les investisseurs.

Reporting réglementaire.

5CAS PRATIQUE

Fiche signalétique.

Programme d’activité.

Exemples de schémas détaillés :

  • Comptabilisation des actifs.
  • Émission et placement des titres.
  • Évaluation/arrêté mensuel.
  • Provisions/cut-off/rémunération.

Arrêté annuel.

Remboursement partiel ou total des parts du fonds.

6MAÎTRISE DES RISQUES

Les risques associés aux opérations de titrisation :

  • Remboursement anticipé.
  • Défaillance des débiteurs.
  • Évolution des taux.
  • Détérioration de la notation.
  • Défaillance des intervenants.
  • Conformité.

Les techniques de réduction des risques liés à la titrisation :

  • Les techniques internes (subordination, surdimensionnement, fonds de réserve, garanties, clauses spéciales d’amortissement, garantie du cédant, etc.).
  • Les techniques externes (garantie bancaire, nantissement ? Contrats d’assurance, utilisation des produits dérivés, etc.).

7SYNTHÈSE ET CONCLUSION

Synthèse de la journée.

Évaluation de la formation.

Public et pré-requis

Participants

  • Gestionnaires comptables et back-office des OT (Organismes de Titrisation).
  • RCCI et RCSI, représentants des dépositaires.
  • Auditeurs externes de FCT et d’établissements de crédit.

Supports et moyens pédagogiques

  • Documentation en PowerPoint :
    Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :

    • Plus d’exemples.
    • Plus d’illustrations.
  • Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
  • QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.

Connaissances requises

  • Gestion des fonds d’investissement.
  • Notions contractuelles des opérations de titrisation.
  • Bon niveau d’anglais

Dates

Dates Localisation / Modalité Animateur(s)
13/12/2024 Paris Philippe MARTINET S'inscrire
13/12/2024 Distanciel Philippe MARTINET S'inscrire