Programme
Illustration par quelques affaires.
Le rôle et les attendus du GAFI.
Support PowerPoint.
QCU.
Synthèse.
La notion d’infraction punissable.
Le sous-jacent à la notion de « doute ».
Les types d’opérations de blanchiment.
Les liens entre blanchiment et corruption.
Le financement du terrorisme.
Support PowerPoint.
Illustration de cas de sanction sur financement du terrorisme.
QCU.
Synthèse.
Les recommandations du GAFI.
La 4ème Directive européenne.
La 5ème Directive Européenne.
L’arrêté du 6 janvier 2021.
Les enjeux de fraude fiscale : FATCA et CRS.
Support PowerPoint.
QCU.
Synthèse.
Qu’est- ce que la classification des risques ?
L’approche par les risques au regard des obligations règlementaires :
L’approche par les risques au regard des risques spécifiques des sociétés d’assurances :
Support PowerPoint.
Illustration de cas de sanctions.
QCU.
Synthèse.
Distinction des notions de relation d’affaires et de clients occasionnels.
Le bénéficiaire effectif dans la relation d’affaires.
Les obligations à l’entrée en relation d’affaires.
Distinction entre les obligations liées à l’identification et la connaissance client.
Identification et vérification de l’identité à l’entrée en relation d’affaires.
Connaissance client et nature de la relation d’affaires.
Identification et connaissance client des personnes morales :
L’approche par les risques à l’entrée en relation d’affaires.
Le contrôles des listes des sanctions financières avant entrée en relation d’affaires – client et bénéficiaire effectif => Outil automatisé de filtrage.
Les vigilances complémentaires règlementaires :
Le profil de risque du client dès l’entrée en relation d’affaires :
Support PowerPoint.
Cahier d’exercices (Powerpoint dynamique) :
Illustration de cas de sanctions.
QCU.
Synthèse.
Les obligations règlementaires pendant la relation d’affaires.
L’actualisation du dossier client :
Les revues de portefeuille :
Support PowerPoint.
Synthèse des bonnes pratiques.
Illustration de cas de sanctions.
QCU.
Synthèse.
La vigilance humaine.
L’examen renforcé.
La déclaration de soupçon :
Les outils automatisés : le profilage, une réponse aux différentes réglementations (KYC, LCBFT, Loi Sapin2, FATCA…).
Les enjeux sur les règles de paramétrage et la qualité des données saisies par les opérateurs :
Modalités de traitement des alertes :
Support PowerPoint.
Illustration de cas de sanctions.
QCU.
Synthèse.
Le rôle des CRF.
Les motifs et les types de déclaration.
Les enjeux du processus déclaratif.
Support PowerPoint.
Synthèse des bonnes pratiques.
Etudes de cas.
QCU.
Les procédures LCB-FT.
La mise en place d’un corpus de procédures LCB-FT.
La mise à jour des procédures et leur priorisation.
Les règles de mise à jour des procédures en adéquation avec la mise à jour de la classification.
La formation, l’information et la sensibilisation des collaborateurs
L’adaptation des formations aux risques métiers.
Le contrôle des connaissances LCB-FT.
Le suivi et le renouvellement de la formation LCB-FT.
Les actions de sensibilisation et l’information des collaborateurs.
Le reporting réglementaire :
Support PowerPoint.
Exemples illustratifs.
QCU.
Synthèse des bonnes pratiques.
Synthèse de la journée.
Évaluation de la formation.
Questions/réponses.
Fiches d’évaluation.
Pré-requis
Date
01 70 61 48 63
gabriel@afges.com
