Objectifs
- Comprendre les principes généraux et de gestion des OST.
- Appréhender les enjeux liés aux OST.
- Savoir traiter certains types d’OST.
Animateur(s)
Arnaud NARCY
- Management des risques.
- Exigence prudentielle et reporting financier
Programme
1DEFINITION ET PERIMETRE DES OST
Définition et objectifs des OST.
Les OST, conséquences des choix stratégiques du financement des entreprises et des gouvernements.
Les différents intervenants dans une OST.
Les risques opérationnels associés aux OST.
Le service aux émetteurs.
Les OST d’office.
Les OST obligatoires à options.
Les OST volontaires.
Les OST sur stock.
Les OST sur flux.
2LES FLUX DE PAIEMENT LIES AUX OST
Le paiement des dividendes.
Les intérêts sur obligations.
Les intérêts sur TCN.
Paiements et réception des intérêts et dividendes à l’international.
3LES PRINCIPES DE GESTION DES OST
Décision des OST.
Annonces obligatoires.
Obligations d’informations périodiques.
Formalités de publicité.
Diffusion de l’information.
Prospectus et note d’information.
Notion d’ex-date, de record date et de payment date.
Le règlement livraison des OST.
4LES CONTRATS DE CESSIONS TEMPORAIRES ET LES OST
Pension livrée (REPO).
Prêt de titres.
Gestion des OST dans le cadre de ces contrats.
5LES ÉVOLUTIONS RÉCENTES ET À VENIR SUR LES OST
L’H2R-HDD. (Home Loan Backed Residual) – standard européen qui s’applique aux titres adossés à des créances hypothécaires résidentielles, comme les Obligations Sécurisées Titrisées (OST).
La directive SFTR et en particulier le reporting.
La place de la blockchain.
6ÉTUDE PRATIQUE DE QUELQUES OST
Augmentations de capital :
- Attributions gratuites d’actions.
- DPS.
- Augmentations simultanées.
Offres publiques :
- OPA.
- OPE.
- OPRA.
- OPR.
Obligations convertibles en actions.
TCN.
OPA.
Augmentations de capital.
7SYNTHÈSE ET CONCLUSION
Synthèse des deux journées.
Évaluation de la formation.
Public et pré-requis
Participants
- RCCI et RCSI, représentants des dépositaires.
- Gestionnaires de fonds.
- Responsables et collaborateurs de back-office et middle office.
- Comptables et gestionnaires des OPC et des sociétés de gestion.
- Contrôleurs et auditeurs internes.
- MOA et gestionnaires de projet.
- Collaborateurs de dépositaire.
- Auditeurs.
- Directeurs financiers.
Supports et moyens pédagogiques
- Documentation en PowerPoint.
- Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques.
- QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
- Synthèses.
Connaissances requises
- Avoir une connaissance théorique des opérations de back-offices.
- Visualiser l‘activité OST dans la chaîne des opérations bancaires.
Dates
| Dates | Localisation / Modalité | Animateur(s) | |
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Du 09/10/2025 au 10/10/2025 |
Paris | Arnaud NARCY | S'inscrire |
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Du 09/10/2025 au 10/10/2025 |
Distanciel | Arnaud NARCY | S'inscrire |
