Mesure et gestion du risque de greenwashing

Définition.

Périmètre du risque de greenwashing.

Exemples de cas de greenwashing.

Sources du risque de greenwashing.

Public concerné par le greenwashing.

Cadre règlementaire applicable.

Rôle des autorités de supervision et de régulation.

Les sanctions applicables en cas d’infraction.

Rôle du comité de direction.

Équipe en charge du suivi du risque de greenwashing.

Le rôle des managers d’équipe.

Les règles de greenwashing.

Le rôle du département conformité.

Les difficultés rencontrées en pratique dans l’évaluation du risque de greenwashing.

Les contrôles à mettre en place.

Les indicateurs et signaux de greenwashing : identification.

Une prise de responsabilité au service des bons comportements.

Quelques bonnes pratiques.

L’intégration de la problématique de lutte contre le greenwashing dans la stratégie commerciale et la conception produit.

Dispositif de vérification et /ou certification externe par des tiers indépendants.

La transparence dans la communication externe (publication, reporting).

Références documentaires (guide et outils ADEME, les normes ISO).

Exemples des tests d’écoblanchiment de l’ADEME.

Définition et compréhension du greenwashing :

• Une compréhension commune de haut niveau du greenwashing couvrant les trois mandats des AES.
• Limites des définitions existantes et de l’approche des AES.
• Compréhension commune de haut niveau des AES du greenwashing.

Caractérisation du greenwashing :

• Moteurs du greenwashing.
• Les rôles potentiels que les acteurs du marché peuvent jouer dans le greenwashing.
• Allégations liées à la durabilité et impact.

Tendances et exemples de greenwashing dans le secteur bancaire de l’UE :

• Tendances quantitatives du greenwashing.
• Exemples de greenwashing dans le secteur bancaire.

Risque de greenwashing et impact négatif :

• Risques financiers et canaux de transmission liés à le greenwashing.
• Risque de réputation.
• Risque opérationnel, y compris les pertes liées aux litiges et aux risques de responsabilité.
• Risque stratégique et commercial (risque pour le modèle d’affaires).
• Risque de liquidité et de financement.
• Risque de crédit.
• Risque de marché.
• Impact du greenwashing sur les risques financiers pour les établissements de crédit, les Entreprises d’investissement et prestataires de services de paiement.
• Risque pour la stabilité financière.
• Échelle, prévalence et impact négatif.
• Importance relative du risque de greenwashing 39 Risque pour les consommateurs et la société.

Lutter contre le greenwashing :

• État des lieux.
• Un cadre réglementaire en évolution.
• Le cadre législatif de l’UE.
• Protection des consommateurs et des investisseurs : réglementation des allégations (environnementales) dans le marketing et la communication.

Un éventail de réglementations en évolution rapide en matière de finance durable susceptibles d’atténuer le greenwashing :

• Cadres nationaux.
• Lacunes et défis perçus par les parties prenantes.

Pratiques du marché :

• Outils et processus des institutions.
• Initiatives des marchés et des autres intervenants.

Outils et pratiques de surveillance :

• Mandat et ressources.
• Pratiques de surveillance.
• Cadre de surveillance.

Feuille de route d’implémentation.

Synthèse de la journée.

Évaluation de la formation.